Retrouvez ici les actes réglementaires de la Communauté de communes du Pays de Chantonnay : conseils communautaires, bureaux communautaires, décisions, arrêtés, statuts et intérêt communautaire.
Les actes réglementaires
Les conseils communautaires
Conseil communautaire du 29/04/2026
Conseil communautaire du 08/04/2026
Conseil communautaire du 11/03/2026
Conseil communautaire du 25/02/2026
Conseil communautaire du 04/02/2026
Conseil communautaire du 17/12/2025
Conseil communautaire du 12/11/2025
Conseil communautaire du 24/09/2025
Conseil communautaire du 02/07/2025
Conseil communautaire du 04/06/2025
Conseil communautaire du 30/04/2025
Conseil communautaire du 26/03/2025
Conseil communautaire du 05/03/2025
Conseil communautaire du 12/02/2025
Conseil communautaire du 22/01/2025
Conseil communautaire du 04/12/2024
Conseil communautaire du 23/10/2024
Conseil communautaire du 25/09/2024
Conseil communautaire du 26/06/2024
Conseil communautaire du 29/05/2024
Conseil communautaire du 24/04/2024
Conseil communautaire du 27/03/2024
Conseil communautaire du 06/03/2024
Conseil communautaire du 24/01/2024
Les décisions
- 2026_138-tamponne PDF 279.50 Ko
- 2026_137-tamponne PDF 594.09 Ko
- 2026_136-tamponne PDF 304.78 Ko
- 2026_135-tamponne PDF 312.77 Ko
- 2026_134-tamponne PDF 307.51 Ko
- 2026_133-tamponne PDF 305.21 Ko
- 2026_132-tamponne PDF 306.09 Ko
- 131 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LE PALEDOU LEFORT BRIFFAUD » PDF 290.35 Ko
- 96 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2026-03 – ÉTUDE DE JALONNEMENT ET DE SIGNALÉTIQUE DES ITINÉRAIRES CYCLABLES SUR LE TERRITOIRE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 368.67 Ko
- 95 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL HUGO DURAS - INTERVENTION ARTISTIQUE ET TEMPS DE SENSIBILISATION – PETITE ENFANCE – MAI 2026 – CONTRAT LOCAL D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CLÉA) PDF 310.65 Ko
- 94 DEVIS SAS SUEZ EAU FRANCE – RÉALISATION D’UN BRANCHEMENT AU RÉSEAU D’EAUX USÉES POUR LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 314.45 Ko
- 93 DEVIS GDSA 85 – ACQUISITION DE DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE LES FRELONS ASIATIQUES PDF 315.67 Ko
- 92 DEVIS ASSOCIATION LA ROTULE – REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE « VOLATILE OMBRÉ » – CONTRAT LOCAL D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CLÉA) PDF 311.90 Ko
- 91 RECTIFICATION DE LA DÉCISION N° 2024-85 DU 28 FÉVRIER 2024 RELATIVE AU DEVIS SASU QUALICONSULT - MISSION CONTRÔLE TECHNIQUE (CT) POUR LA RÉHABILITATION DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE ET DU PARKING SUITE À UNE ERREUR MATÉRIELLE PORTANT SUR LA CONCORDANCE DES MONTANTS ENTRE LE DEVIS ET CETTE DÉCISION PDF 305.28 Ko
- 90 VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE XE 182 SITUÉE SUR LE PARC POLARIS À LA SCI ARMEL PDF 334.42 Ko
- 2026_90-annexe-tamponne-1 PDF 426.25 Ko
- 2026_90-annexe-tamponne-2 PDF 76.61 Ko
- 2026_90-annexe-tamponne-3 PDF 145.15 Ko
- 2026_90-annexe-tamponne-4 PDF 49.61 Ko
- 89 VENTE D’UNE DE LA PARCELLE ZN 243 SITUÉE SUR L’ACTIPÔLE DES FOURS À SAINT-MARTIN-DES-NOYERS À LA SCI MAXKE PDF 336.00 Ko
- 2026_89c-annexe-tamponne-1 PDF 278.70 Ko
- 2026_89c-annexe-tamponne-2 PDF 94.45 Ko
- 2026_89c-annexe-tamponne-3 PDF 130.10 Ko
- 2026_89c-annexe-tamponne-4 PDF 49.84 Ko
- 88 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « TERRA’MOUR » À CHANTONNAY PDF 299.77 Ko
- 87 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « PIDOUX LYLOU » À CHANTONNAY PDF 286.33 Ko
- 86 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE A L’ENTREPRISE « ALTÉA INFORMATIQUE » À CHANTONNAY PDF 286.16 Ko
- 2026_85-tamponne PDF 619.82 Ko
- 2026_84-tamponne PDF 615.77 Ko
- 67 AVENANT N° 1 – PROLONGATION DU DÉLAI GLOBAL D’EXÉCUTION - MARCHÉ PUBLIC N° 2025-12 – ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE RACHAT D’UNE UNITÉ DE MÉTHANISATION ET DE CONVERSION DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE À SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY PDF 275.29 Ko
- 66 SAS MDS PUBLICITÉ – ACQUISITION D’UN BARNUM, D’UN MUR DE LOGOS ET D’UNE BORNE D’ACCUEIL POUR LES ÉVÉNEMENTS COMMUNAUTAIRES PDF 274.16 Ko
- 65 ASSOCIATION ESCAPADES BRANCHÉES – ANIMATION « GRIMPE D’ARBRES » SUR LA BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY POUR LA PÉRIODE ESTIVALE 2026 PDF 295.00 Ko
- 64 DEVIS SAS LOISEAU MENUISERIE– POSE DE FILMS OCCULTANTS SUR LES VITRAGES DANS LES NOUVEAUX LOCAUX DU PÔLE SANTÉ À CHANTONNAY PDF 295.09 Ko
- 63 DEVIS SAS ENVOLIIS – UPGRADE DE LA PROTECTION ANTIVIRALE (SOLUTION MXDR) POUR LE PARC INFORMATIQUE PDF 294.47 Ko
- 62 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES - PROGRAMME 2026 PDF 246.46 Ko
- 61 DEVIS SARL VEQUAUD BERNARD – MISE EN PEINTURE DES CABINETS MÉDICAUX – PÔLE SANTÉ DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 292.19 Ko
- 59 DEVIS SAS IPK CONSEIL - MISSION D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LE SUIVI DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE L’ODYSS (2025/2026/2027) PDF 292.76 Ko
- 58 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2026-02 AVEC LA SMABTP – MARCHÉ D’ASSURANCE CONSTRUCTION (DOMMAGES OUVRAGE ET TOUS RISQUES CHANTIER) POUR LA « RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE » PDF 311.00 Ko
- 57 DEVIS SAS ENVOLIIS – COMMANDE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES INCLUANT QUATRE ORDINATEURS PORTABLES ET DEUX SACOCHES POUR LES BESOINS DES SERVICES PDF 313.87 Ko
- 56 DEVIS ASSOCIATION « LES ASSOIFFÉS D’AZUR » – REPRÉSENTATION DU SPECTACLE « L’INOUBLIABLE HISTOIRE DE JULIETTE ET DE SON ROMÉO » – CTL – RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 316.94 Ko
- 55 ASSOCIATION BULLES D’AIR – ANIMATIONS SUR LA BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY POUR LA PÉRIODE ESTIVALE 2026 PDF 269.34 Ko
- 54 DEVIS SAS LES ÉQUIPÉES – DEUXIÈME SESSION DE LA FORMATION « FACILITATION DES TEMPS COLLECTIFS » PDF 268.67 Ko
- 53 ASSOCIATION LA COMPAGNIE DES ARBRES – REPRÉSENTATION DU SPECTACLE « BACK TO LES SAISONS » SUR LA BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY POUR JUILLET 2026 PDF 296.53 Ko
- 2026_52-tamponne PDF 295.84 Ko
- 51 DEVIS SAS NET 85 SEV - PRESTATION DE NETTOYAGE DES NOUVEAUX LOCAUX DU PÔLE SANTÉ À CHANTONNAY PDF 295.74 Ko
- 50 DEVIS SAS CLARA AUTOMOBILES FONTENAY-LE-COMTE – ACQUISITION D’UN VÉHICULE ÉLECTRIQUE CITADIN NEUF – CITROËN Ë-C3 ÉLECTRIQUE PDF 330.21 Ko
- 49 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 219.92 Ko
- 28 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2026-01 – MAINTENANCE PRÉVENTIVE DES PORTES ET PORTAILS PDF 246.94 Ko
- 27 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2026-01 – MAINTENANCE PRÉVENTIVE DES PORTES ET PORTAILS PDF 290.89 Ko
- 26 DEVIS SAS HR’GO - FORMATION « AMÉNAGEMENT ERGONOMIQUE DE L’ESPACE DE TRAVAIL ET GESTES ET POSTURES ADAPTÉS AU BUREAU » PDF 267.92 Ko
- 25 DEVIS ASSOCIATION ADONE PRODUCTIONS - SPECTACLE TOUT PUBLIC « CORDALINGE » – LES PETITS DÉTOURS 2026 PDF 274.13 Ko
- 24 DEVIS ASSOCIATION EN ACTE(S), REPRÉSENTANTE DE LA COMPAGNIE IDIO(M)RYTHMIE – SPECTACLE TOUT PUBLIC « TRAJECTOIRE(S) » – LES PETITS DÉTOURS 2026 PDF 274.88 Ko
- 23 FICHE TARIFAIRE SASU TRUSTWEB (BILLETWEB) – MISE EN PLACE D’UNE BILLETTERIE POUR LA 4ÈME ÉDITION DU FESTIVAL « LES PETITS DÉTOURS » AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY EN AVRIL 2026 PDF 281.06 Ko
- 22 CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT (CMA) PAYS DE LA LOIRE : PROGRAMME D’ACTION 2026 ET CONTRAT TERRITORIAL DE L’ARTISANAT PDF 296.71 Ko
- 21 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE LA VENDÉE : PRESTATIONS D’INTERVENTION D’UN CONSEILLER ENTREPRISES ET ATELIERS DE SENSIBLISATION ET ACCOMPAGNEMENTS INDIVIDUELS PDF 294.21 Ko
- 20 DEVIS SAS ENVOLIIS – COMMANDE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES INCLUANT DEUX ORDINATEURS PORTABLES ET UNE STATION D’ACCUEIL PDF 295.49 Ko
- 19 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOGICIELS HÉBERGÉS SAS JVS MAIRISTEM À COMPTER DU 1ER JANVIER 2026 PDF 292.97 Ko
- 18 DEVIS SAS ICI - IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA 4ÈME ÉDITION DU FESTIVAL – LES PETITS DÉTOURS 2026 PDF 276.44 Ko
- 17 ASSOCIATION COMPAGNIE ÉPI’C’ TOUT – REPRÉSENTATION DU SPECTACLE « BARTO » SUR LA BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY POUR JUILLET 2026 PDF 294.71 Ko
- 16 DEVIS SARL APS AUDIO – PRESTATION SON ET LUMIERE POUR LE FESTIVAL DE SPECTACLES VIVANTS LES PETITS DETOURS 2026 AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 259.11 Ko
- 15 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-15 – CRÉATION D’UNE VOIE D’ACCÈS ET AMÉNAGEMENTS VRD – MAISON DE SANTÉ DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 295.61 Ko
- 14 SELARL GÉOUEST – PRESTATIONS DE BORNAGE ET DE DIVISION PARCELLAIRE – PARC POLARIS (PARCELLE XE N° 182) PDF 292.41 Ko
- 13 DEVIS AVEC L’ASSOCIATION COMPAGNIE CROCHE – SPECTACLE TOUT PUBLIC – « TINKUI » - LES PETITS DÉTOURS 2026 PDF 298.60 Ko
- 12 DEVIS AVEC L’ASSOCIATION COMPAGNIE CROCHE – SPECTACLE TOUT PUBLIC – « TINKUI » - LES PETITS DÉTOURS 2026 PDF 298.45 Ko
- 11 DEVIS COMPLÉMENTAIRE SAS SOCOTEC – ANALYSES COMPLÉMENTAIRES D’AMIANTE ET DE PLOMB RELATIVES À LA RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY ET LA RÉNOVATION DE L’ESPACE JEUNESSE À CHANTONNAY PDF 275.41 Ko
- 10 DEVIS ASSOCIATION « DES PETITS PAS DANS LES GRANDS » – PRÉSENTATION DE SPECTACLES – CTL – RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 315.38 Ko
- 09 DEVIS SARL LIBRAIRIE 85000 – COMMANDE DE BD ET MANGAS POUR LE RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES - JEUNESSE PDF 294.09 Ko
- 08 DEVIS SAS LIBRAIRIE LES INSTANTS LIBRES – COMMANDE DE LIVRES ADULTES POUR LE RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 293.28 Ko
- 07 VIREMENTS DE CRÉDITS AU BUDGET ANNEXE DE LA MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE 2025 PDF 562.28 Ko
- 06 ASSOCIATION ACTIF EMPLOI – DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – FÉVRIER 2026 PDF 290.23 Ko
- 05 SMACL ASSURANCES SA – AVENANT N° 9 055014/Y – MARCHÉ PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 – MISE À JOUR DU PATRIMOINE IMMOBILIER POUR 2026 PDF 300.33 Ko
- 04 DEVIS ASSOCIATION « COLLECTIF ESPACE » – PRÉSENTATION D’UN SPECTACLE ET ATELIERS – CTL – RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 296.82 Ko
- 03 DEVIS SAS ARIMA CONSULTANTS ASSOCIÉS – ASSISTANCE À LA MISE EN CONCURRENCE DES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 299.27 Ko
- 02 DEVIS SAS MANUTAN COLLECTIVITÉS – ACQUISITION DE MOBILIER, D'ÉQUIPEMENTS DE VESTIAIRE ET D'ACCESSOIRES SANITAIRES POUR LA MAISON DE SANTÉ RÉHABILITÉE PDF 294.07 Ko
- 01 DEVIS SA GRDF – SUPPRESSION DU BRANCHEMENT GAZ SITUÉ 4 AVENUE GEORGES CLÉMENCEAU DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE PDF 273.68 Ko
- 450 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 181.42 Ko
- 449 DEVIS SARL MEDIAPILOTE – MISE À JOUR DE LA CHARTE GRAPHIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 302.76 Ko
- 448 DEVIS SARL MEDIAPILOTE – MISE À JOUR DE LA CHARTE GRAPHIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 273.71 Ko
- 447 ATTRIBUTION DE DEUX ACCORDS-CADRES À BONS DE COMMANDE – PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORT À LA DEMANDE (TAD) SUR LES SECTEURS NORD-EST ET SUD-OUEST DU PAYS DE CHANTONNAY POUR L’ANNÉE 2026 PDF 303.53 Ko
- 446 DEVIS SAS MDS PUBLICITÉ – SIGNALÉTIQUE EXTÉRIEURE DE LA MAISON DE SANTÉ RÉHABILITÉE PDF 267.17 Ko
- 445 VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE XE 169P SITUÉE SUR LA PARC POLARIS A LA SCI LODELAVIE PDF 693.67 Ko
- 444 DEVIS SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR – TRAVAUX D’ÉLAGAGE ET D’ENTRETIEN AU LAMIER DES ESPACES VERTS – ZONE D’ACTIVITÉS VENDÉOPÔLE À BOURNEZEAU PDF 313.05 Ko
- 443 DEVIS SAS JOHNSON LIGHT – SONORISATION, ÉCLAIRAGE ET VIDÉO – CÉRÉMONIE DES VŒUX 2026 PDF 299.58 Ko
- 423 DEVIS SAS SOCOTEC - INTERVENTION DE REPÉRAGES AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX SUR LA MAISON BOURGEOISE (PRÉALABLE AU TRAVAUX DU LOT N° 2 CURAGE ET DÉMOLITION) RELATIFS À LA RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY ET LA RÉNOVATION DE L’ESPACE JEUNESSE À CHANTONNAY PDF 289.02 Ko
- 422 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL MADAME GAUVRIT ROUX MYRIAM - CONCEPTION, RÉALISATION ET INSTALLATION D’UNE OEUVRE ARTISTIQUE « PARÉIDOLIE » SUR LE SENTIER D’AMANÉA PDF 273.73 Ko
- 421 DEVIS SARL BILLAUD VINCENT – TRAVAUX D’ÉTANCHÉITÉ EN PÉRIPHÉRIE D’UNE MENUISERIE EXTÉRIEURE – PÉPINIÈRE DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 273.18 Ko
- 420 DEVIS SAS COLACO – COMMANDE DE DVD POUR LE RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 293.20 Ko
- 419 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 147.61 Ko
- 418 DEVIS SAS MDS PUBLICITÉ – SIGNALÉTIQUE INTÉRIEURE DE LA MAISON DE SANTÉ RÉHABILITÉE PDF 266.95 Ko
- 417 DEVIS SARL ACTE-DECO – PAPIERS PEINTS SUR-MESURE POUR LA MAISON DE SANTÉ RÉHABILITÉE EN PÔLE SANTÉ PDF 267.96 Ko
- 416 DEVIS SARL SBH DISTRIB (MEDYJET FRANCE) ET SAS DISTRITEC – TRANSFERT ET REMISE EN SERVICE DE MATÉRIEL SPÉCIFIQUE DES KINÉSITHÉRAPEUTES POUR LEUR EMMÉNAGEMENT DANS LES NOUVEAUX LOCAUX DU PÔLE SANTÉ PDF 269.99 Ko
- 415 DEVIS DE L’ASSOCIATION « FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES DE VENDÉE (FOLV) » - LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT 85 – 2ème SESSION DE FORMATION DES ÉQUIPES DE RESTAURATION SCOLAIRE – DANS LE CADRE DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL PDF 274.65 Ko
- 414 DEVIS SASU DÉMÉNAGEMENTS-GRIMAUD – DÉMÉNAGEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ DES MODULAIRES À USAGE DE CABINET MÉDICAUX VERS LES NOUVEAUX LOCAUX DE LA MAISON DE SANTÉ « CENTRE ÉPIDAURE » PDF 269.91 Ko
- 413 DEVIS SARL PLATO GROUP IGO OBJETS PUB – RENOUVELLEMENT DES STOCKS D’OBJETS PROMOTIONNELS DESTINÉS AUX USAGERS PDF 272.42 Ko
- 412 APPROBATION DES AVENANTS DE FIN ANTICIPÉE DES MARCHÉS GOFOLIO / CART@DS ET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT UNIQUE À COMPTER DU 1er JANVIER 2026 – SASU NEXPUBLICA PDF 286.36 Ko
- 411 DEVIS SAS IT GOUVERNANCE – PRESTATION D’ACCOMPAGNEMENT POUR LA RÉORGANISATION DE L’ARBORESCENCE SHAREPOINT PDF 275.67 Ko
- 410 DEVIS SAS ADESK VENDÉE BUREAU – SMOOV DESIGN – MOBILIER DE CERTAINS ESPACES DE LA MAISON DE SANTÉ « CENTRE ÉPIDAURE » PDF 268.39 Ko
- 409 DEVIS SAS ADESK VENDÉE BUREAU – SMOOV DESIGN – MOBILIER DE SALLE DE RÉUNION POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 265.22 Ko
- 408 DEVIS SARL BALADES D’HIER ET D’AUJOURD’HUI - MISSION D’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉVOLUTION DU SENTIER D’AMANÉA (LAC DE LA VOURAIE – BOURNEZEAU / SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS) PDF 296.22 Ko
- 407 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-16 – PRESTATIONS DE RONDES DE SÉCURITÉ ET D’INTERVENTIONS SUR ALARMES POUR LA SURVEILLANCE DES BÂTIMENTS DE LA COMMUNE DE CHANTONNAY PDF 287.69 Ko
- 406 DEVIS SAS AU BOUT DE L’ART – MAISON BRAY LABORATOIRE – CÉRÉMONIE DES VOEUX 2026 PDF 319.72 Ko
- 405 CONTRAT SA LA POSTE – SOUSCRIPTION AU SERVICE « REMISE ET COLLECTE SIMULTANÉES – COLLECTE REMISE PLUS » - ANNÉE 2026 PDF 299.61 Ko
- 404 DEVIS EI BRANCHÉ ARBRE ÉLAGAGE – ENTRETIEN DES ARBRES SUR LE SITE POLARIS À CHANTONNAY PDF 298.62 Ko
- 403 DEVIS SARL SIGNALISATION 85 – MARQUAGE ROUTIER DÉFINITIF – VENDÉOPÔLE À BOURNEZEAU PDF 314.78 Ko
- 402 DEVIS SARL MIV – ACQUISITION DE MATÉRIEL DE TÉLÉPHONIE ET INFORMATIQUE – MAISON DE SANTÉ DE CHANTONNAY PDF 292.65 Ko
- 401 DEVIS SARL ADN PUBLICITÉ – UNIFORMITÉ DE LA SIGNALÉTIQUE DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 298.78 Ko
- 400 REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET TRANSFORMATION ECOLOGIQUE D’UN MONTANT TOTAL DE 500 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANCEMENT DE LA RENOVATION DE LA MAISON DE SANTE SITUEE 40 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 85 110 CHANTONNAY PDF 342.11 Ko
- 399 APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU LOT N°2 DE L’ACCORD-CADRE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS PORTANT SUR L’AJOUT DU SITE DE LA MAISON DE SANTÉ ET LA MISE À JOUR DU BPU PDF 276.70 Ko
- 398 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL BARATON DAMIEN – DRONE VISION SERVICES - DRONE POUR SUIVI DE CHANTIER MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DE CHANTONNAY PDF 301.25 Ko
- 397 DEVIS SARL LIBRAIRIE 85000 – COMMANDE DE BD ET MANGAS POUR LE RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 268.25 Ko
- 396 DEVIS SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION – CRÉATION ET IMPRESSION DES CARTES DE VŒUX 2026 ET DES ENVELOPPES ASSOCIÉES PDF 298.79 Ko
- 395 DEVIS SAS FRANCO ET FILS DISTRIBUTION – ACHAT D’UNE TABLE MÉDICALE – MAISON DE SANTÉ DE CHANTONNAY PDF 279.39 Ko
- 393 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE AU « GAEC VENSART » À SAINTE-CÉCILE PDF 629.78 Ko
- 392 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE AU « GAEC SACHOT » À SAINTE-CÉCILE PDF 629.80 Ko
- 391 DEVIS SCA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L’OZONE (GROUPE SAS VÉOLIA) – CRÉATION D’UN SECOND BRANCHEMENT EAUX USÉES POUR LE FUTUR 3e ATELIER-RELAIS À SAINT-PROUANT PDF 303.03 Ko
- 390 DEVIS SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR – REMISE EN ÉTAT DES ESPACES VERTS – MAISON DE SANTÉ DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 292.67 Ko
- 389 DEVIS EURL TP GRIMAUD DANIEL ET FILS – NETTOYAGE / CURAGE DU BASSIN D’ORAGE SUITE À DES OCCUPATIONS ILLICITES SUR LA ZONE POLARIS NORD À CHANTONNAY PDF 292.43 Ko
- 388 DEVIS SARL STUDIO AA – CRÉATION ET RÉALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DU FESTIVAL « LES PETITS DÉTOURS » – ÉDITION 2026 PDF 292.26 Ko
- 387 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL CORALIE POUVREAU – À VOS MARQUES – ACQUISITION DE DOUDOUNES SANS MANCHES BRODÉES – SERVICE COMMUNICATION PDF 265.58 Ko
- 386 ATTRIBUTION DES LOTS DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX RELATIFS À LA RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY ET LA RÉNOVATION DE L’ESPACE JEUNESSE À CHANTONNAY PDF 426.12 Ko
- 385 DEVIS – ASSOCIATION « MAISON DE LA VIE RURALE » LABELLISÉE CPIE SÈVRE ET BOCAGE – PROGRAMME PÉDAGOGIQUE « ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE » – ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026 PDF 294.19 Ko
- 384 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 214.13 Ko
- 383 ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX N° 2025-15 – CRÉATION D’UNE VOIE D’ACCÈS ET AMÉNAGMENTS VRD – MAISON DE SANTÉ DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 322.16 Ko
- 382 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 149.05 Ko
- 350 DEVIS SCA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L’OZONE (GROUPE SAS VÉOLIA) – RACCORDEMENT AUX RÉSEAUX D’EAUX USÉES DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS-RELAIS À SAINT-PROUANT PDF 274.23 Ko
- 349 RETRAIT DE LA DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N° 2025-330 ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’HONORAIRES DE LA SELARL GÉOUEST – EXTENSION DE L’ACTIPÔLE DES FOURS À SAINT-MARTIN-DES-NOYERS PDF 295.35 Ko
- 348 SARL NÉHOLYS – FORMATION « PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE » - RÉSEAU DES BIBIOTHÈQUES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 268.88 Ko
- 347 ENTREPRENEUR INDIVIDUEL COLINE PIERRÉ – DEVIS RÉSIDENCE D’AUTEURE – CTL – RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 268.53 Ko
- 346 SA ELECTRE DATA SERVICES – DEVIS RENOUVELLEMENT DE L’ABONNEMENT ELECTRE 2026-2027 – RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 268.13 Ko
- 345 DEVIS SARL EASY PISCINES – TRAVAUX DE MISE EN SERVICE DE LA BALNÉOTHÉRAPIE – MAISON DE SANTÉ DE CHANTONNAY PDF 254.58 Ko
- 344 DEVIS SAS ENVOLIIS – RENOUVELLEMENT DES ABONNEMENTS MICROSOFT 365 – PÉRIODE DU 2 NOVEMBRE 2025 AU 1er NOVEMBRE 2026 PDF 292.97 Ko
- 343 SAS VERRIER MAJUSCULE – COMMANDE DE FOURNITURES DE BUREAU PDF 264.47 Ko
- 342 DEMANDE DE SUBVENTION AU SYDEV DANS LE CADRE DES JOURNÉES POUR LE CLIMAT PDF 250.29 Ko
- 341 SYDEV – TRAVAUX DE RACCORDEMENT D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – FUTURE MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DE CHANTONNAY PDF 268.67 Ko
- 340 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-12 – ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE RACHAT D’UNE UNITÉ DE MÉTHANISATION ET DE CONVERSION DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE À SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY PDF 301.99 Ko
- 339 CONTRAT AVEC L’ORGANISME CONSULAIRE - CHAMBRE D’AGRICULTURE DE RÉGION PAYS DE LA LOIRE - ACCOMPAGNEMENT DE LA COMMUNE DE BOURNEZEAU À UNE RÉFLEXION SUR LA GESTION DIRECTE DE LA RESTAURATION PDF 296.09 Ko
- 338 DEVIS SARL SHAREWOOD ANIM’ – ADAPTATION DU JEU DE PISTE « LE MYSTÈRE DE LA VILLA ROMAINE » PDF 293.50 Ko
- 337 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « TROLL’Z BAR » À SAINT-HILAIRE -LE-VOUHIS PDF 532.77 Ko
- 336 DON DES COLLECTIONS ET DU MATÉRIEL INFORMATIQUE DE L’ASSOCIATION LES AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-MARTIN-DES-NOYERS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PDF 559.04 Ko
- 335 ENTREPRENEUR INDIVIDUEL AUDE MARIE – CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE DE TERRITOIRE - CLEA PDF 272.78 Ko
- 334 DEVIS SARL BC INTÉRIEUR - EUROBIB DIRECT – ACQUISITION DE MOBILIER POUR LES BIBLIOTHÈQUES DU RÉSEAU COMMUNAUTAIRE PDF 268.11 Ko
- 333 DEVIS DE L’ASSOCIATION « FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES DE VENDÉE (FOLV) » - LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT 85 – FORMATION CONTINUE DES ÉQUIPES DE RESTAURATION SCOLAIRE – DANS LE CADRE DU PROJET ALIMTAIRE TERRITORIAL PDF 274.13 Ko
- 332 DEVIS SAS LIBRAIRIE LES INSTANTS LIBRES – COMMANDE DE LIVRES ADULTES POUR LE RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 266.53 Ko
- 331 SOLLICITATION DU FONDS EUROPÉEN « LEADER » DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 273.79 Ko
- 330 CONVENTION D’HONORAIRES SELARL GÉOUEST – EXTENSION DE L’ACTIPÔLE DES FOURS À SAINT-MARTIN-DES-NOYERS PDF 1.01 Mo
- 329 DEVIS SARL LIBRAIRIE 85000 – COMMANDE DE LIVRES JEUNESSE POUR LE RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 266.86 Ko
- 328 DEVIS SARL CELINE POINTEAU DESIGN – ÉTUDE D’AGENCEMENT ET DE DÉCORATION DU SAS ET DU HALL D’ACCUEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 266.70 Ko
- 327 DEVIS SARL MEDIAPILOTE – STRATÉGIE DE COMMUNICATION ET CHARTE GRAPHIQUE POUR LE RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 265.94 Ko
- 326 DEVIS - SAS CLARIS AUTOMOBILES FONTENAY LE COMTE - ACQUISITION D’UN VÉHICULE TECHNIQUE ÉLECTRIQUE – FOURGON Ë-JUMPY PDF 296.53 Ko
- 325 DEVIS SARL TP GRIMAUD DANIEL & FILS – ARRACHAGE DE LA HAIE – MAISON DE SANTÉ DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 290.78 Ko
- 324 RETRAIT DE LA DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N° 2025-176 ET NOUVEAU DEVIS DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL FRANÇOIS GIGAUD – RÉALISATION D’UNE FRESQUE EN MOSAÏQUE AVEC LES STRUCTURES DU CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE PDF 296.06 Ko
- 323 ASSOCIATION EN ACTE(S), REPRÉSENTANTE DE LA COMPAGNIE IDIO(M)RYTHMIE – CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE DE TERRITOIRE - CLÉA PDF 270.84 Ko
- 322 DEVIS SARL EURE FILMS ADHESIFS – FOURNITURES ET ÉQUIPEMENTS POUR LES BIBLIOTHÈQUES DU RÉSEAU DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 248.79 Ko
- 321 DEVIS - ASSOCIATION PAR-DESSUS LES TOITS – ATELIERS PÉDAGOGIQUES ET REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE SCOLAIRE « ET POURQUOI PAS ? » - NOVEMBRE 2025 - CLÉA PDF 273.79 Ko
- 320 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’EARL FIEF MÉNARD À SAINTE-CÉCILE PDF 629.98 Ko
- 319 DEVIS SARL ADESK VENDÉE BUREAU – SMOOV DESIGN – AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR – MAISON DE SANTÉ « CENTRE ÉPIDAURE » PDF 266.27 Ko
- 318 DEVIS - TRAVAUX DE RÉPARATION ET DE REMISE EN ÉTAT DE LA GENDARMERIE PDF 269.10 Ko
- 317 ASSOCIATION COMPAGNIE À FLEUR DE SCÈNE – SPECTACLE ET ATELIER JEUNE PUBLIC « CHAUD DEDANS » - OCTOBRE 2025 - CLÉA PDF 271.81 Ko
- 316 ENTREPRENEUR INDIVIDUEL « L’ÉQUILIBRE » ET ASSOCIATION « COMITÉ DE CYCLISME DE VENDÉE » - DEVIS INTERVENTIONS POUR LE DISPOSITIF « SAVOIR ROULER À VÉLO » – PÉRIODES DE SEPTEMBRE À DÉCEMBRE 2025 ET DE JANVIER À JUIN 2026 PDF 280.89 Ko
- 285 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 213.95 Ko
- 284 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « CREPEAU NATHALIE » À SAINT-MARTIN-DES-NOYERS PDF 532.52 Ko
- 283 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « CREPEAU NATHALIE » À SAINT-MARTIN-DES-NOYERS PDF 532.13 Ko
- 282 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT ET SOLLICITATION DU FONDS EUROPÉEN « LEADER » DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSÉ DE DEUX ATELIERS-RELAIS À l’ACTIPOLE DES GRANDS-MONTAINS À SAINT-PROUANT PDF 562.94 Ko
- 281 VENTE DES PARCELLES XS N° 183 ET XS N° 177 SITUÉES AU VENDÉOPÔLE DE BOURNEZEAU À LA SCI LE MITRON GEORGEOIS PDF 626.59 Ko
- 280 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 214.01 Ko
- 279 DEVIS AVEC L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL AGNÈS DUTHEIL – CONFÉRENCE « JE BONHEURE, TU BONHEURES, IL BONHEURE… AU TRAVAIL » DANS LE CADRE DES SEMAINES D’INFORMATION SUR LA SANTÉ MENTALE - PDF 321.79 Ko
- 278 VIREMENTS DE CRÉDITS EN SECTION D'INVESTISSEMENT - BUDGET PRINCIPAL 2025 PDF 291.62 Ko
- 277 DEVIS SAS SUEZ / VENDÉE EAU – RACCORDEMENT EN EAU POTABLE DANS LE CADRE DE LA VENTE D’UNE PARCELLE – ZA VENDÉOPÔLE 2, ILOT A – RUE ARCHEREAU À BOURNEZEAU PDF 267.90 Ko
- 276 MATÉRIELS D’ESPACES VERTS – CESSION DE LA REMORQUE PDF 277.77 Ko
- 275 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 243.28 Ko
- 274 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 213.85 Ko
- 273 ATTRIBUTION DE DEUX ACCORDS-CADRES À BONS DE COMMANDE – PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORT À LA DEMANDE (TAD) SUR LES SECTEURS NORD-EST ET SUD-OUEST DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 296.07 Ko
- 272 DEVIS SA GRDF – ABANDON DES TRAVAUX DE RÉSEAUX DE GAZ – ZA VENDÉOPÔLE 2, ILOT A – RUE ARCHEREAU À BOURNEZEAU PDF 294.65 Ko
- 271 DEVIS EI JMS CONSULTANTS – RETRAIT DE LA DÉCISION N° 2024-442 ET APPROBATION DE LA NOUVELLE MISSION DE CONSEIL EN FINANCES ET DÉVELOPPEMENT LOCAL POUR RENFORCER LE CONTRÔLE DE GESTION ET LA STRATÉGIE FINANCIÈRE POUR LES ANNÉES 2025 ET 2026 PDF 300.95 Ko
- 270 RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 213.68 Ko
- 269 RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 214.20 Ko
- 268B DEMANDE DE FONDS VERT 2025 POUR LE FINANCEMENT D’ACTIONS PREVUES AU PCAET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY ET RETRAIT DE LA DP N° 2025-260 PDF 334.04 Ko
- 267 RETRAIT DE LA DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N° 2024-327 ET APPROBATION DE LA CRÉATION D’UN GUIDE DES DIFFÉRENTES OFFRES DE MOBILITÉS SUR LE TERRITOIRE POUR L’ANNÉE 2025 AVEC LA SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION PDF 274.23 Ko
- 266 DEVIS SAS VÉOLIA – RACCORDEMENT AUX RÉSEAUX D’EAU POTABLE DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS-RELAIS À SAINT-PROUANT PDF 273.45 Ko
- 265 DEVIS SASU WA CONCEPT – REMISE EN ÉTAT DES CAMÉRAS DE SURVEILLANCE – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE À CHANTONNAY PDF 299.98 Ko
- 264 DEVIS EI BRANCHÉ ARBRE ÉLAGAGE – ENTRETIEN ET SÉCURISATION DU SENTIER COMMUNAUTAIRE « LE PONT CORNE » À CHANTONNAY – ÉLAGAGE ET ABATTAGE D’ARBRES PDF 272.51 Ko
- 263 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2023-5 RELATIF À L’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE (AMO) POUR LA RÉALISATION D’UN CONCOURS D’ARCHITECTE ET LE SUIVI D’UN MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE SUR LE PROJET DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 277.65 Ko
- 262 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2023-17 RELATIF À LA MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE (CT) DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 276.18 Ko
- 261 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2023-18 RELATIF À LA MISSION DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA PROTECTION DE LA SANTÉ (CSPS) DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 275.91 Ko
- 260 DEMANDE DE FONDS VERT 2025 POUR LE FINANCEMENT D’ACTIONS PREVUES AU PCAET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 684.23 Ko
- 259 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’ACQUISITION ET À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 565.21 Ko
- 258 AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – RETRAIT DE L’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION N° 2 PDF 449.23 Ko
- 257 AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – ABROGATION DE LA CONVENTION N° 1 PDF 560.32 Ko
- 256 ATTRIBUTION DES MARCHÉS PUBLICS RELATIFS À LA MAÎTRISE D’ŒUVRE - RÉHABILITATION DE LA MAISON DE SANTÉ « CENTRE ÉPIDAURE » - REPRISE DU MARCHÉ N° 2024-1 À LA SUITE D'UNE LIQUIDATION JUDICIAIRE PDF 291.96 Ko
- 255 ATTRIBUTION DU LOT N° 7 « CLOISONNEMENT – ISOLATION » DU MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX RELATIF À LA CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSÉ DE DEUX ATELIERS-RELAIS À SAINT-PROUANT PDF 403.81 Ko
- 254 AGENCE LA !: ETUDE « PREPARER LE COMMERCE DE DEMAIN AVEC LE PLUI PDF 264.72 Ko
- 253 ALTEA INFORMATIQUE : ACHAT DE TABLETTES NUMERIQUES, DE VERRES TREMPES ET DE COQUES DE PROTECTION PDF 264.96 Ko
- 252 SYDEV: ECLAIRAGE PUBLIC MEDIATHEQUE - SEPARATION DE L'ECLAIRAGE COMMUNAUTE DE COMMUNES ET COMMUNE DE CHANTONNAY PDF 264.20 Ko
- 251 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 241.14 Ko
- 250 ATTRIBUTION DES LOTS N° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11 ET 12 DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX RELATIFS À LA CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSÉ DE DEUX ATELIERS-RELAIS À SAINT-PROUANT PDF 360.08 Ko
- 229 DEVIS SCOP SA SANISPHÈRE – CONTRAT DE MAINTENANCE – TOILETTES ÉCOLOGIQUES – ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIÈRE À CHANTONNAY PDF 300.42 Ko
- 228 ASSOCIATION ACTIF EMPLOI – DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – OCTOBRE 2025 PDF 290.57 Ko
- 227 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2022-18 RELATIF À LA MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DU VENDÉOPOLE VENDÉE CENTRE - BOURNEZEAU PDF 330.98 Ko
- 226 SAS SAET – CONTRAT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MAISON DE SANTÉ DE CHANTONNAY PDF 298.72 Ko
- 225 SAS MEDIALEX - PUBLICITÉ LÉGALE – CONSULTATION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY ET RÉNOVATION DE L’ESPACE JEUNESSE POUR LA VILLE DE CHANTONNAY PDF 301.56 Ko
- 224 DEVIS SARL SOFAREB – FOURNITURE ET POSE D’UNE VOILE D’OMBRAGE POUR LE CENTRE AQUATIQUE DE « L’ODYSS » À CHANTONNAY PDF 293.09 Ko
- 223 SAS NEXPUBLICA – FORFAIT PROGRAMME DE FORMATIONS MUTUALISÉES EN LIGNE SUR LE LOGICIEL CART@DS - 2025 PDF 292.77 Ko
- 222 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-06 RELATIF À L’ÉLABORATION D’UN PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 319.49 Ko
- 221 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT PDF 217.78 Ko
- 220 SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION – CRÉATION ET MISE À JOUR DES SUPPORTS POUR LE RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 273.97 Ko
- 219 SAS MANUTAN COLLECTIVITÉS – SUPPORTS SUR PIED POUR TABLETTES PDF 273.53 Ko
- 218 SAS CHOUETTE IMPACT ET SAS PREVENT’EURE DEVIS – ANIMATIONS DES JOURNÉES POUR LE CLIMAT - ÉDITION 2025 PDF 273.37 Ko
- 217 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 241.22 Ko
- 194 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2024-15 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS (EXTENSION – TRANCHE 01) DU VENDÉOPOLE VENDÉE CENTRE - BOURNEZEAU PDF 252.00 Ko
- 193 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA FORMATION BAFA (BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR) – SESSION 2023 PDF 236.72 Ko
- 192 SAS FRANCE ÉVÉNEMENTS SERVICES – MONTAGE ET DÉMONTAGE STANDS - MANIFESTATION SALON DE L’EMPLOI À CHANTONNAY EN OCTOBRE 2025 PDF 266.16 Ko
- 191 DEVIS SCOP SA CAJEV – ENTRETIEN DU SENTIER AMANÉA – DÉBROUSSAILLAGE DES ABORDS DES SENTIERS ET NETTOYAGE AUTOUR DES OEUVRES PDF 280.46 Ko
- 190 ASSOCIATION ACTIF EMPLOI – DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – JUIN 2025 PDF 271.70 Ko
- 189 AVENANT N° 2 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-03 RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UNE SIGNALISATION VERTICALE PROVISOIRE DANS LA ZONE D’ACTIVITÉ « PIERRE BRUNE » À CHANTONNAY PDF 284.44 Ko
- 188 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-01 RELATIF À LA RÉALISATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET DE RÉCUPÉRATION PDF 288.76 Ko
- 187 DEVIS SARL LAMOTHE ET DAVID – REMISE EN ÉTAT DU CHAUFFAGE DES BUREAUX DE LA GENDARMERIE DE CHANTONNAY PDF 279.38 Ko
- 186 DEVIS SARL PIC BOIS – SIGNALÉTIQUES DES SENTIERS DE RANDONNÉE – COMMANDE ET POSE DE NOUVEAUX PANNEAUX DE DÉPART EN REMPLACEMENT DES ANCIENS PDF 279.52 Ko
- 185 VENTE DES PARCELLES XS 174 ET XS 175 SITUÉES AU VENDÉOPÔLE DE BOURNEZEAU À LA SCI CLH IMMO PDF 687.33 Ko
- 184 AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – AVENANT N° 1 À LA CONVENTION N° 2 PDF 554.87 Ko
- 183 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N° 2025-05 RELATIF À LA DÉSINSECTISATION – LUTTE CONTRE LES FRELONS ASIATIQUES PDF 285.21 Ko
- 182 DEVIS SAS ENVOLiiS – REMPLACEMENT DE MATÉRIELS INFORMATIQUES SUITE AU DYSFONCTIONNEMENT DE DEUX POSTES PDF 252.16 Ko
- 181 DEVIS SAS ENVOLiiS – COMMANDE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES DANS LE CADRE DE LA PRÉPARATION À LA RÉCUPÉRATION DE LA COMPÉTENCE BIBLIOTHÈQUE PDF 253.35 Ko
- 180 CONTRAT ET DEVIS SASU KAROS FRANCE – COVOITURAGE – PLAN DE MOBILITÉ SIMPLIFIÉ – ANNÉE 2025-2026 PDF 255.90 Ko
- 179 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-03 RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UNE SIGNALISATION VERTICALE PROVISOIRE DANS LA ZONE D’ACTIVITÉ « PIERRE BRUNE » À CHANTONNAY PDF 256.85 Ko
- 178 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-04 RELATIF À L’ÉLABORATION D’UN SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 286.78 Ko
- 177 DEVIS SAS ENVOLiiS – RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU WIFI – FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES PDF 252.58 Ko
- 176 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL FRANÇOIS GIGAUD – RÉALISATION D’UNE FRESQUE EN MOSAÏQUE AVEC LES STRUCTURES DU CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE PDF 275.45 Ko
- 175 DEVIS EURL TP GRIMAUD – REMPLACEMENT DE REGARD ET PLAQUES MANQUANTS SUR LA ZONE D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES POLARIS NORD À CHANTONNAY PDF 115.84 Ko
- 174 CONVENTION - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « TERRITOIRES D’INDUSTRIE » BOCAGE VENDÉEN - ÉTUDE GPEC PDF 248.28 Ko
- 2025_159-tamponne PDF 555.72 Ko
- 158 ATTRIBUTION DES LOTS N° 1, 2, 3, 5, 6 ET 7 DES ACCORDS-CADRES PORTANT SUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 288.24 Ko
- 157 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 222.53 Ko
- 156 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 205.62 Ko
- 155 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 205.53 Ko
- 154 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 205.39 Ko
- 153 DEVIS SAS ICI – HABILLAGE DE LA FAÇADE ET CRÉATION VITROPHANIE PDF 251.95 Ko
- 152 SELARL GÉOUEST – MODIFICATION DU PERMIS D’AMÉNAGER - RÉA-MÉNAGEMENT DU SECTEUR CENTRAL DU VENDÉOPÔLE À BOURNE-ZEAU PDF 246.93 Ko
- 151 SARL DU LAC RESTAURANT LA MORLIÈRE - DEVIS FORMULES REPAS ET BOISSONS DES ENTREPRENEURS - SOIRÉE DES ENTREPRENEURS PDF 252.50 Ko
- 150 DEVIS SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR – REMISE EN ÉTAT DES ESPACES VERTS – ZONE VENDÉOPÔLE À BOURNEZEAU PDF 247.66 Ko
- 149 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-03 RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UNE SIGNALISATION VERTICALE PROVISOIRE DANS LA ZONE D’ACTIVITÉ « PIERRE BRUNE » À CHANTONNAY PDF 280.34 Ko
- 148 ASSOCIATION COMPAGNIE TOILE D’ÉVEIL - SPECTACLE TRÈS JEUNE PUBLIC « COMME SI COMME ÇA » DANS LE CADRE DU CONTRAT LO-CAL D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL PDF 276.37 Ko
- 147 DEVIS SAS ENYGEA SERVICES – WC LOC – LOCATION SANITAIRE AUTONOME ET ENTRETIEN HEBDOMADAIRE - PARKING DU SENTIER AMANÉA PDF 254.67 Ko
- 146 DEVIS SAS IMPRIMERIE OFFSET 5 EDITION – IMPRESSION GUIDE TOURISTIQUE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 252.58 Ko
- 145 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2023-6 – NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRERIE – PRÉCISIONS ET MODIFICATIONS DE CERTAINS ARTICLES DES DOCUMENTS CONTRACTUELS PDF 277.03 Ko
- 144 AVENANT N° 1 À L’ACCORD-CADRE N° 2024-03 – ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS – REMPLACEMENT D’UN INDICE DANS LA FORMULE DE RÉVISION DES PRIX PDF 256.65 Ko
- 143 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N° 2025-02-4 RELATIF À L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CENTRE AQUATIQUE ODYSS À CHANTONNAY PDF 256.22 Ko
- 92 DEVIS SAS AKILA INGÉNIERIE – ÉTUDES STRUCTURELLES COMPLÉMENTAIRES BOIS POUR LA FUTURE MÉDIATHÈQUE DU PAYS DE CHANTONNAY – RÉALISATION DE SONDAGES AU SYLVATEST PDF 249.02 Ko
- 91 SAS AGROCLIMAT2050 - DEVIS CONFÉRENCE DE SERGE ZAKA SUR L’IMPACT DU CHANGEMENT CLIMATIQUE - SOIRÉE DES ENTREPRENEURS PDF 255.71 Ko
- 90 DEVIS SAS RABAUD – RÉPARATION DU BROYEUR À VÉGÉTAUX 150 MM PDF 244.56 Ko
- 89 DEVIS SAS SAUR OUEST – ÉCRÉMAGE DES HYDROCARBURES SUITE À DES OCCUPATIONS ILLICITES SUR LA ZONE POLARIS À CHANTONNAY PDF 245.92 Ko
- 88 ORGANISME DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE RÉGION PAYS DE LA LOIRE – ACCOMPAGNEMENT DES EXPLOITATIONS AGRICOLES À LA GESTION DU BOCAGE PDF 259.57 Ko
- 87 ASSOCIATION CPIE SÈVRE ET BOCAGE – DÉPLOIEMENT DES ACTIONS BOCAGE DANS LE CADRE DU PACTE EN FAVEUR DE LA HAIE PDF 259.73 Ko
- 86 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 213.72 Ko
- 85 SMACL ASSURANCES SA – AVENANT N°8 055014/Y – MARCHÉ PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - ASSURANCE DES DIX VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE (VAE) PDF 255.67 Ko
- 84 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE A L’ENTREPRISE « K-SA » À CHANTONNAY PDF 531.97 Ko
- 83 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE AU « GAEC LES SAPINS » À ROCHETREJOUX PDF 560.56 Ko
- 82 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC N° 2025-01 RELATIF À LA RÉALISATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET DE RÉCUPÉRATION PDF 274.21 Ko
- 81 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL MME QUANCARD JULIA – CRÉATION DE FICHES SERVICES À INSÉRER DANS UNE PLAQUETTE PDF 252.20 Ko
- 80 ASSOCIATION LA COMPAGNIE DES ARBRES – REPRÉSENTATION D’UN SPECTACLE « L’ARBRE EN BREF » SUR LA BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY POUR JUILLET 2025 PDF 246.54 Ko
- 79 ASSOCIATION ESCAPADE BRANCHÉES – ANIMATION « GRIMPE ARBRES » SUR LA BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY POUR LA PÉRIODE ESTIVALE 2025 PDF 246.51 Ko
- 78 APPROBATION D’UN COMPROMIS DE VENTE ET CESSION DES PARCELLES XE 164 ET XE 165 SITUÉES SUR LE PARC D’ACTIVITÉS « POLARIS » À CHANTONNAY AU GROUPE LA FONCIÈRE DES PARCS PDF 693.47 Ko
- 77 VENTE DE LA PARCELLE ZD 245 SITUÉE À L’ACTIPÔLE DES GRANDS MONTAINS À SAINT-PROUANT À LA SCI TH PDF 621.52 Ko
- 76 ADHÉSION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES COORDONNÉ PAR LE SyDEV POUR « LA FOURNITURE ET L’ACHEMINEMENT D’ÉNERGIES » PDF 278.72 Ko
- 75 SYDEV – RECENSEMENT ET ÉTAT DES LIEUX POUR LA GESTION DU PATRIMOINE – INTÉGRATION ÉCLAIRAGE PUBLIC DU VENDÉOPOLE PDF 245.90 Ko
- 74 ASSOCIATION BULLES D’AIR – ANIMATIONS SUR LA BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY POUR LA PÉRIODE ESTIVALE 2025 PDF 247.35 Ko
- 73 DEVIS SAS AKILA INGÉNIERIE – ÉTUDES STRUCTURELLES COMPLÉMENTAIRES POUR LA FUTURE MÉDIATHÈQUE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 249.43 Ko
- 72 DEVIS SAS ATLANTIQUE RÉCEPTION – LOCATION MATÉRIELS ÉVÉNEMENTIELS POUR LA CÉRÉMONIE DE LA POSE DE LA PREMIÈRE PIERRE DU CHANTIER DE LA MAISON DE SANTÉ – CENTRE ÉPIDAURE PDF 252.51 Ko
- 71 DEVIS SELARL DE GÉOMÈTRES-EXPERTS – RÉALISATION D’UN BORNAGE ET D’UN RELEVÉ TOPOGRAPHIQUE - MAISON DE SANTÉ – CENTRE ÉPIDAURE PDF 246.00 Ko
- 70 DEVIS SARL PROTEC SÉCURITÉ PRIVÉE – RONDES DE SÉCURITÉ ET TÉLÉSURVEILLANCE DE MARS 2025 À DÉCEMBRE 2025 – MODULAIRES PROVISOIRES - MAISON DE SANTÉ – CENTRE ÉPIDAURE PDF 266.00 Ko
- 56 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2024-20 – MAÎTRISE D’ŒUVRE CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSÉ DE DEUX ATELIERS-RELAIS À SAINT-PROUANT – FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION PDF 278.02 Ko
- 55 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL BONNAUD MEHDI - MEHDI MEDIA – REPORTAGE PHOTOS ET CAPSULES VIDÉO POUR LE SUIVI DE CHANTIER DE LA MAISON DE SANTÉ – CENTRE ÉPIDAURE PDF 252.78 Ko
- 54 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL BONNAUD MEHDI - MEHDI MEDIA – REPORTAGES PHOTOS ET CAPSULES VIDÉO POUR LE SITE INTERNET, LES RÉSEAUX SOCIAUX ET CRÉATION D’UNE VIDÉOTHÈQUE EN UHD PDF 252.81 Ko
- 53 DEVIS SAS PICARD INVEST – LOCATION D’UN BOX DESTINÉ AU STOCKAGE DES AFFAIRES PROFESSIONNELS POUR LES KINÉSITHÉRAPEUTES DE LA MAISON DE SANTÉ – CENTRE ÉPIDAURE PDF 266.01 Ko
- 52 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 222.23 Ko
- 51 DEVIS SAS ENVOLiiS – REMPLACEMENT ET CRÉATION DE NOUVEAUX POSTES – COMMANDE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES PDF 252.55 Ko
- 50 DEVIS ASSOCIATION COMPAGNIE ÉPI’C’TOUT – REPRÉSENTATIONS DE SPECTACLES – BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY PDF 253.36 Ko
- 49 SELARL GÉOUEST – DIVISION FONCIÈRE - BORNAGE ET DIVISION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AN N° 6 – POLARIS SUD À CHANTONNAY PDF 245.90 Ko
- 48 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL BONNAUD MEHDI - MEHDI MEDIA – RÉALISATION DE LA VIDÉO « SORTIR DU CADRE » SAISON 2 POUR LES VŒUX 2026 DE LA PRÉSIDENTE PDF 253.59 Ko
- 47 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 214.07 Ko
- 39 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSÉ DE DEUX ATELIERS-RELAIS À l’ACTIPOLE DES GRANDS-MONTAINS À SAINT-PROUANT PDF 559.19 Ko
- 38 ASSOCIATION COMPAGNIE SANS SOUCIS – SPECTACLE JEUNE PUBLIC « LA FABRIQUE » - JUIN 2025 - CLÉA PDF 247.02 Ko
- 37 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE A L’ENTREPRISE « NELLY CHAUSSURES » À CHANTONNAY PDF 559.72 Ko
- 36 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 218.57 Ko
- 35 SCOP SA L’OUVRE-BOITES - DBFORMATION – FORMATIONS PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE PDF 246.47 Ko
- 34 LTD ADOBE SYSTEMS SOFTWARE IRELAND – RENOUVELLEMENT ANNUEL DES LICENCES ADOBE – SERVICE COMMUNICATION PDF 244.88 Ko
- 33 AVENANT N° 1 AU LOT N° 01 DU MARCHÉ DE TRAVAUX N° 2024-22-1 RELATIF À LA RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTÉ « CENTRE ÉPIDAURE » PDF 257.19 Ko
- 32 ACTIF EMPLOI – DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – FÉVRIER 2025 PDF 244.96 Ko
- 31 SELARL GÉOUEST – DIVISION FONCIÈRE - BORNAGE ET DIVISION DES PROPRIÉTÉS CADASTRÉES SECTION XT N° 12 et 22 PDF 246.82 Ko
- 2025_16-tamponne PDF 261.53 Ko
- 2025_15-tamponne PDF 244.29 Ko
- 14 SELARL GÉOUEST – VERSTRADA – MAÎTRISE D’ŒUVRE – ÉTUDE DE FAISABILITÉ D’AMÉNAGEMENT POUR UNE VALORISATION DU FONCIER DES PARCELLES AH 44 ET XH 61 – PIERRE BRUNE À CHANTONNAY PDF 244.15 Ko
- 13 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 213.84 Ko
- 12 SPECTACLE JEUNE PUBLIC AVEC LA COMPAGNIE GRIZZLI – « POUR LA MARE » - LES PETITS DÉTOURS 2025 PDF 240.32 Ko
- 11 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE AU « GAEC LA CROCHETIÈRE » À SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS PDF 484.20 Ko
- 10 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 240.25 Ko
- 09 VIREMENT DE CRÉDITS AU BUDGET PRINCIPAL 2024 PDF 239.37 Ko
- 08 RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION À LA CONVENTION PARTICULIÈRE D’ACCÈS AUX SERVICES DE L’ASSOCIATION GÉO VENDÉE POUR L’ANNÉE 2025 PDF 247.04 Ko
- 07 SARL FGRIBREAU – FORMATIONS PERSONNALISÉES DÉDIÉES À L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DES ENTREPRISES DU PAYS DE CHAN-TONNAY PDF 245.06 Ko
- 06 SAS MAXIPAP - COMMANDE DE FOURNITURES DE BUREAU PDF 243.91 Ko
- 05 PRESTATION D’INTERVENTION D’UN CONSEILLER NUMÉRIQUE – ATELIERS ET ACCOMPAGNEMENTS – CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE LA VENDÉE PDF 246.27 Ko
- 04 DEVIS SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR – REMISE EN ÉTAT DES ESPACES VERTS – ZONE POLARIS NORD À CHANTONNAY PDF 245.17 Ko
- 03 DEVIS SARL CIN’ÉTOILES – CINÉMA EN PLEIN AIR – BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY À CHANTONNAY PDF 245.27 Ko
- 02 DEVIS EURL TP GRIMAUD – AMÉNAGEMENT DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION DANS LA ZONE D’ACTIVITÉS DE POLARIS À CHANTONNAY PDF 247.35 Ko
- 01 CONTRAT DE CESSION – SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION « COMPAGNIE LA MAROTTE » - MARS 2025 PDF 253.92 Ko
- 511 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’ÉQUILIBRE ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE » PDF 246.10 Ko
- 510 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC POUR LA MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE RELATIVE À LA CONSTRUCTION D’UN DOUBLE ATELIER-RELAIS À SAINT-PROUANT (85110) PDF 545.23 Ko
- 509 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 481.52 Ko
- 508 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC POUR LA MISSION DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ RELATIVE À LA CONSTRUCTION D’UN DOUBLE ATELIER-RELAIS À SAINT-PROUANT (85110) PDF 571.42 Ko
- 507 DEVIS SARL AIS CENTRE ATLANTIQUE – ETUDE GÉOTECHNIQUE DE CONCEPTION – MIS-SION G2-AVP – CONSTRUCTION DES DEUX ATELIERS-RELAIS DE SAINT-PROUANT PDF 459.57 Ko
- 506 DEVIS SARL ADESK VENDEE BUREAU - SMOOV DESIGN – CREATION D’ESPACES DE TRAVAIL – ACQUISITION DE MOBILIER POUR L’ESPACE ACCUEIL DE L’OFFICE DE TOURISME PDF 438.67 Ko
- 505 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI PDF 406.15 Ko
- 504 SIGNATURE D’UN BAIL DE COURTE DURÉE AVEC L’ENTREPRISE « AÉRIAL TICHA » ATELIER N° 26 - PEPINIERE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 635.82 Ko
- 503 DEVIS SARL LAMOTHE & DAVID – REMPLACEMENT CHAUDIÈRE - LOGEMENT N° 9 DE LA GENDARMERIE PDF 444.11 Ko
- 502 DEVIS EURL TP GRIMAUD – DEVIS SAS LG INDUSTRIE – MISE EN PLACE DE BLOCS BÉTON – ACTIPÔLE DE BENÊTRE ET PORALIS SUD PDF 446.54 Ko
- 501 DEVIS SASU AU PIED 2 DE LA LETTRE – FABRICATION DU HASHTAG « #PAYSDECHANTONNAY » POUR LA COMMUNICATION LORS D’ÉVÉNEMENTS PDF 452.66 Ko
- 500 DEVIS TRAITEUR SAS AU BOUT DE L’ART – MAISON BRAY LABORATOIRE – CÉRÉMONIE DES VŒUX 2025 POUR LES ENTREPRISES PDF 423.98 Ko
- 499 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 361.65 Ko
- 498 DEVIS SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR – ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – VENDÉOPÔLE À BOURNEZEAU PDF 445.29 Ko
- 497 CONVENTION RELATIVE A LA SUBVENTION DE L’APPEL A PROJET « PACTE EN FAVEUR DE LA HAIE » 2024 PDF 669.14 Ko
- 496 DEVIS SAS ENVOLiiS MATERIEL INFORMATIQUE – COMMANDE MATÉRIELS INFORMATIQUES – AJOUT ET PARAMETRAGE DE DEUX POSTES PDF 432.98 Ko
- 495 CONTRAT DE CESSION - SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION JOSEPH K. – TOUT PUBLIC « L’AFFAIRE SARDINES » - LES PETITS DÉTOURS 2025 PDF 526.27 Ko
- 494 DEVIS ASSOCIATION FUZZ YON – ATELIER BEATBOX - DECOUVERTE DES MUSIQUES ACTUELLES POUR LES JEUNES SUR LA SCENE « QUAI M » PDF 570.34 Ko
- 493 ATTRIBUTION DU LOT 4 – COUVERTURE ET BARDAGE METALLIQUE RELATIF AUX MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE » PDF 675.55 Ko
- 492 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 441.06 Ko
- 491 AVENANT N°1 AU MARCHÉ PUBLIC N°2022-16 « PROCÉDURE DE RÉVISION DU PLUi DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 588.72 Ko
- 490 SIGNATURE D’UN BAIL DE COURTE DURÉE AVEC LA SOCIETÉ « ALAGOS PROD » ATELIER N° 30 - PEPINIERE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 636.94 Ko
- 489 ATELIER RELAIS N° 6 – RUE DE L’INDUSTRIE – BAIL DE COURTE DURÉE AVEC M. GRUIA GROZA, LAURENTIU PDF 762.17 Ko
- 488 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 354.33 Ko
- dp-2024-269-du-26-06-2024_e-3 PDF 391.39 Ko
- dp-2024-268-du-25-06-2024_e-3 PDF 358.36 Ko
- dp-2024-267-du-25-06-2024_e-3 PDF 381.70 Ko
- dp-2024-266-du-25-06-2024_e-3 PDF 365.36 Ko
- dp-2024-265-du-18-06-2024_e-3 PDF 378.62 Ko
- dp-2024-264-du-18-06-2024_e-3 PDF 407.76 Ko
- dp-2024-263-du-18-06-2024_e-3 PDF 342.28 Ko
- dp-2024-262-du-18-06-2024_e-3 PDF 534.18 Ko
- dp-2024-261-du-18-06-2024_e-3 PDF 471.34 Ko
- dp-2024-260-du-14-06-2024_e-3 PDF 554.05 Ko
- dp-2024-259-du-12-06-2024_e-3 PDF 681.51 Ko
- 458 SMACL ASSURANCES SA - AVENANT N°7 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 0.97 Mo
- 457 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N° 2024-26 « CONTRAT DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES BATIMENTS MODULAIRES DESTINES A UN USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 771.75 Ko
- 456 AVENANT N°3 AU MARCHE PUBLIC N°2024-18 « LOCATION D’UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 795.34 Ko
- 455 DECLARATION CONSULTATION SANS SUITE - ACCORD-CADRE – ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION DURABLE DES HAIES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES SUR LE TERRITOIRE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 776.09 Ko
- 454 SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE LES INVENDUS – TOUT PUBLIC « ACCROCHE-TOI SI TU PEUX » - LES PETITS DÉTOURS 2025 PDF 771.28 Ko
- 453 SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE LE MOUTON CARRÉ – JEUNE PUBLIC « LE COMPLEXE DU PINGOUIN » - LES PETITS DÉTOURS 2025 PDF 418.26 Ko
- 452 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « GAEC NOTRE VALLÉ֧E » À ROCHETREJOUX PDF 371.48 Ko
- 451 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI PDF 1.21 Mo
- 450 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 446.18 Ko
- 449 DEVIS SARL OZAÉ – GRAVIERS CONCASSÉS POUR LES AIRE DE JEUX – NOUVEAU JEU ARAIGNEE A LA ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIERE DE SIGOURNAIS PDF 431.72 Ko
- 448C ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI PDF 406.48 Ko
- 447 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 343.64 Ko
- 446 DEVIS SAS AKILA INGENIERIE – DIAGNOSTICS ÉTAT DE LA CHARPENTE ET MURS - PROJET DE RÉHABILITATION ET D’EXTENSION D’UNE MÉDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 475.76 Ko
- 445 DEVIS EURL TP GRIMAUD – AIRE DE JEUX – NOUVEAU JEU ARAIGNEE A LA ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIERE DE SIGOURNAIS PDF 437.25 Ko
- 444 DEVIS SASU TRUSTWEB (BILLETWEB) – MISE EN PLACE D’UNE BILLETERIE POUR LA 3ème ÉDITION DU FESTIVAL « LES PETITS DÉTOURS » AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY EN MARS 2025 PDF 618.78 Ko
- 443 SPECTACLE AVEC LA WAIDE COMPAGNIE – JEUNE PUBLIC « BULLE » - CLÉA PDF 492.72 Ko
- 442 DEVIS E.I. JMS CONSULTANTS – MISSION DE CONSEIL EN FINANCES ET DEVELOPPEMENT LOCAL POUR 2025-2026 PDF 510.35 Ko
- 441 DEVIS SARL SPIDE CHAUVEAU – REMISE EN ETAT CAGE D’ESCALIER LOGEMENT N°5 GENDARMERIE SUITE A UN SINISTRE DEGATS DES EAUX PDF 462.55 Ko
- 440 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « GAEC PRÉS DU MOULIN » À SAINTE-CÉCILE PDF 834.90 Ko
- 439 DEVIS SAS C3RB – CONTRAT DE RENOUVELLEMENT PRESTATIONS, HEBERGEMENT / MAINTENANCE DES SOLUTIONS ORPHEE – RESEAU DES BIBLIOTHEQUES PDF 480.74 Ko
- 438 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE » PDF 640.91 Ko
- 437C DEVIS SAS ICI – SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA 3ème EDITION DU FESTIVAL « LES PETITS DETOURS » AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY EN MARS 2025 PDF 452.45 Ko
- 436 DEVIS SARL E G SOL OUEST – ETUDE G2 AVP ET G2PRO - PROJET REHABILITATION ET EXTENSION D’UNE MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 566.29 Ko
- 435 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 435.18 Ko
- 434 SIGNATURE D’UN BAIL PROFESSIONNEL AVEC L’ASSOCIATION PRÉVENTION SANTÉ TRAVAIL VENDÉE LITTORAL PDF 626.29 Ko
- 433 DEVIS SARL SHAREWOOD ANIM’– MISE EN PLACE D’UN JEU DE PISTE PERMANENT DANS LE CENTRE-VILLE DE CHANTONNAY PDF 451.86 Ko
- 432 ATTRIBUTION DU MARCHE D’ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 682.34 Ko
- 431 DEVIS SARL APS AUDIO – PRESTATION SON ET LUMIERE POUR LE FESTIVAL DE SPECTACLES VIVANTS LES PETITS DETOURS AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 492.23 Ko
- 430 AVENANT N°2 AU LOT 11 DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 2022-17-11 POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 534.63 Ko
- 429 AVENANT N°2 AU LOT 8 DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 2022-17-8 POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 522.74 Ko
- 428 AVENANT N°2 AU LOT 3 DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 2022-17-3 POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 527.44 Ko
- 427 DEVIS SAS EQWERGY – MATERIEL POUR LA SENSIBILISATION DES MENAGES SUR LA RENOVATION ENERGETIQUE – TERRITOIRE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 533.68 Ko
- 426 DEVIS SAS GROUPE VINET – INSTALLATIONS DE FIL D’ARIANE – CENTRE AQUATIQUE ODYSS PDF 505.31 Ko
- 425 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF A LA MAINTENANCE PERIODIQUE DES TOITURES DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES PDF 546.40 Ko
- 424 DEVIS ASSOCIATION « MAISON DE LA VIE RURALE LABELLISEE CPIE SEVRE ET BOCAGE » – EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT – INTERVENTION DU CPIE SEVRE ET BOCAGE – ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 PDF 485.76 Ko
- 423 DEVIS SASU DEMENAGEMENTS GRIMAUD – DEMENAGEMENT DES LOCAUX DES MEDECINS VERS LES MODULAIRES A USAGE DE CABINETS MEDICAUX PDF 464.67 Ko
- 422 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 373.38 Ko
- 421 DEVIS SAS BRODU – REMPLACEMENT DES PORTES DES VESTIAIRES COLLECTIFS – CENTRE AQUATIQUE ODYSS PDF 546.44 Ko
- 405 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL À INTERVENIR AVEC LA SARL CENTRE AQUATIQUE L'ODYSS DANS LE CADRE DE LA REPRISE DE TRAVAUX EN MATIÈRE DE PERFORMANCES ACOUSTIQUES DU CENTRE AQUATIQUE L’ODYSS PDF 1.06 Mo
- 404 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « SÉBASTIEN PAJOT » À SAINTE-CÉCILE PDF 872.11 Ko
- 403 DEVIS SARL LAMOTHE & DAVID – PEPINIERE D’ENTREPRISES DE BENETRE A SIGOURNAIS - ATELIER 32 – PASSAGE EN TRIPHASE PDF 474.11 Ko
- 402 LOCATION DE L’ATELIER RELAIS N° 1 À L’ACTIPÔLE DE LA VOURAIE À SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS PDF 753.56 Ko
- 401 AVENANT N°2 AU LOT 2 DU MARCHE DE TRAVAUX N° 2024-5-2 RELATIF A LA RENOVATION DE L’EHPAD LES HUMEAUX PDF 577.64 Ko
- 400 ATELIER RELAIS N° 6 – RUE DE L’INDUSTRIE – RENOUVELLEMENT : BAIL DE COURTE DURÉE AVEC M. GRUIA GROZA, LAURENTIU PDF 761.06 Ko
- 399 DEVIS SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION – CREATION NOUVELLE IDENTITE 2025 - REFONTE ET IMPRESSION DE L’ILLUSTRATION DES TOTE-BAGS PDF 450.09 Ko
- 398 AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – CONVENTION N° 2 PDF 943.50 Ko
- 397 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « TALLINEAU EMBALLAGE SERVICE » À CHANTONNAY PDF 791.48 Ko
- 396 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 431.79 Ko
- 395 AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC N°2024-18 « LOCATION D’UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 553.94 Ko
- 394 DEVIS SAS MANUTAN COLLECTIVITES – ACQUISITION EQUIPEMENTS ET MOBILIER – ATELIERS RELAIS 11-13 RUE DES COULEMELLES A CHANTONNAY PDF 448.73 Ko
- 393 DEVIS ELECTRE DATE SERVICES – ABONNEMENT LOGICIEL MÉTIER – RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 453.16 Ko
- 392 ATTRIBUTION DU MARCHE D’ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA « REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L’EHPAD LES ERABLES A SAINT-PROUANT » PDF 663.36 Ko
- 391b VIREMENT DE CREDITS AU SEIN DU BUDGET ANNEXE 67003 ATELIERS RELAIS PDF 461.82 Ko
- 390 DEVIS RACCORDEMENTS EAU, ELECTRICITE, ASSAINISSEMENT DES MODULAIRES A USAGE DE CABINETS MEDICAUX PDF 502.18 Ko
- 389 DEVIS SARL STUDIO AA – CREATION ET REALISATION DES LIVRETS DU FESTIVAL LES PETITS DETOURS EDITION 2025 PDF 427.71 Ko
- 388 DEVIS SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION – MISE A JOUR 2024 ET IMPRESSION GUIDE DES PRODUCTEURS PDF 414.58 Ko
- 387 DEVIS SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION – CREATION ET IMPRESSION CARTES DE VŒUX 2025 PDF 417.07 Ko
- 386 SAS INETUM SOFRWARE FRANCE – CONTRATS DE MAINTENANCE ET D’HEBERGEMENT DU LOGICIEL CART@DS PDF 510.81 Ko
- 385 DEVIS DE L’AUTRICE WITEK JOCELYNE – ATELIERS - ACTIVITES ACCESSOIRES DE DROITS D’AUTEUR PDF 512.01 Ko
- 384 DEVIS SAS EIFFAGE ROUTE - POTELETS EN BOIS SUR LES TROTTOIRS – SECTEUR CENTRAL DU VENDEOPOLE A BOURNEZEAU PDF 448.58 Ko
- 383 ACTIF EMPLOI – DISTRUBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – OCTOBRE 2024 PDF 418.25 Ko
- 382 DEVIS LES CAFÉS ALBERT – ACHAT MACHINE A CAFÉ POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 407.32 Ko
- 381bis DEVIS SARL OZAÉ – GRAVIERS CONCASSÉS POUR LES AIRES DES JEUX – ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIERE A SIGOURNAIS PDF 428.45 Ko
- 380 CONVENTION DE RESIDENCE ARTISTIQUE DE TERRITOIRE AVEC LA COMPAGNIE GRIZZLI PDF 477.76 Ko
- 379 CONVENTION DE PÂTURAGE – ACTIPÔLE LA VOURAIE PDF 366.43 Ko
- 378 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 283.33 Ko
- 377 DEVIS VENDEE BUREAU SARL ADESK - SMOOV DESIGN – CREATION D’ESPACES DE TRAVAIL – ACQUISITION DE MOBILIER POUR L’ACCUEIL DES NOUVEAUX AGENTS PDF 443.01 Ko
- 376 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 427.25 Ko
- 375 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 370.28 Ko
- 350 SPECTACLE SCOLAIRE AVEC L’ASSOCIATION C’EST-À-DIRE PDF 379.21 Ko
- 349 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LA CAVE DU MOULIN » À BOURNEZEAU PDF 783.19 Ko
- 348 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 411.05 Ko
- 347 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 361.28 Ko
- 346 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 391.48 Ko
- 345 MISSION DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE – CENTRE AQUATIQUE L’ODYSS PDF 904.05 Ko
- 344 CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - CHANTONNAY (XE N°113 et 144) PDF 295.49 Ko
- 343 SAVOIR ROULER A VELO – INTERVENTIONS SEPTEMBRE - DECEMBRE 2024 ET JANVIER – JUIN 2025 PDF 532.65 Ko
- 342 ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE N°2024-20 – CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE DE DEUX ATELIERS-RELAIS A « SAINT-PROUANT » PDF 583.21 Ko
- 341 SIGNATURE D’UN BAIL DE COURTE DURÉE AVEC LA SARL L’ÉTABLI BOISÉ - ATELIER N° 32 - PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 640.75 Ko
- 340 DEVIS GEOUEST – DIVISION FONCIERE - DEFINITION DE LIMITES DE PROPRIETE ET D’ALIGNEMENT SUITE A LA CREATION DE LA NOUVELLE BRETELLE POLARIS PDF 463.11 Ko
- 339 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N° 2024-19 « VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES » PDF 493.65 Ko
- 338 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 447.54 Ko
- 337 CONFERENCE DEBAT POUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES – EVOLUTION DE LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE PDF 427.47 Ko
- 336 SENTIERS DE RANDONNEE - COMMANDE ET POSE DE NOUVEAUX PANNEAUX DE DÉPART PDF 360.65 Ko
- 335 SIGNALÉTIQUE SENTIERS DE RANDONNEE - COMMANDE ET POSE DE NOUVEAUX SUPPORTS POUR LES PANNEAUX DE DÉPART PDF 381.37 Ko
- 334 AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC N°2024-18 « LOCATION D’UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 488.63 Ko
- 333 VIREMENT DE CREDITS PDF 257.57 Ko
- 332 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 376.95 Ko
- 331 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL LIE AUX PERFORMANCES ACOUSTIQUES - CENTRE AQUATIQUE PDF 459.78 Ko
- 330 COMMANDE DE PIECES AGRES ET STRUCTURES AIRE DE JEUX – ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIERE PDF 361.89 Ko
- 329 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’ACQUISITION ET À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 328.72 Ko
- 328 COMMANDE MATERIEL – TABLETTES NUMERIQUES - BIBLIOTHEQUE PDF 415.16 Ko
- 327 CREATION D’UN GUIDE DE DIFFERENTES OFFRES MOBILITES SUR LE TERRITOIRE POUR 2025 PDF 359.42 Ko
- 326 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC « LOCATION D’UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 512.78 Ko
- 325bis ÉNERGIES RENOUVELABLES - ACCOMPAGNEMENT À LA PARTICIPATION CITOYENNE POUR LE PARC ÉOLIEN DE CHANTONNAY PDF 610.75 Ko
- 324 RELEVES TOPOGRAPHIQUES DE TERRAINS – ACTIPOLE DES FOURS A SAINT MARTIN DES NOYERS PDF 415.76 Ko
- 323 INSTALLATION D’UN ABRI VELOS SECURISES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 397.94 Ko
- 322 REMPLACEMENT DES POSTES DE DEUX AGENTS - COMMANDE DE NOUVEAUX MATERIELS INFORMATIQUES ET PARAMETRAGE DES POSTES - ENVOLIIS PDF 375.51 Ko
- 321 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 410.36 Ko
- 320 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU SYDEV DANS LE CADRE DES JOURNÉES POUR LE CLIMAT PDF 370.52 Ko
- 319 MAINTENANCE LOGICIELS WEB ACCUEIL - AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PDF 470.09 Ko
- 318 DEVIS IDEX – TRAVAUX D’AMELIORATION – GESTION DU SITE ODYSS PDF 474.44 Ko
- 317 CONVENTION VENDEE EAU – DESSERTE EN EAU POTABLE DE LA ZONE D’AMENAGEMENT DU VENDEOPOLE VENDEE CENTRE EXTENSION 2 PDF 411.27 Ko
- 316 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 298.74 Ko
- 315 ETUDE PORTANT SUR L’ATTRACTIVITE DES CENTRES-VILLES ET BOURGS – PREPARER AUJOURD’HUI LE COMMERCE DE DEMAIN PDF 458.55 Ko
- 314 ENTRETIEN DU SENTIER AMANEA – DEBROUSSAILLAGE DES ABORDS DES SENTIERS ET DES OEUVRES PDF 353.36 Ko
- 313 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « SNC LE TROQUET DES FEUX » À SAINT-PROUANT PDF 781.88 Ko
- 312 CONVENTION GRDF – ALIMENTATION EN GAZ NATUREL DE LA ZONE D’AMENAGEMENT DU VENDEOPOLE VENDEE CENTRE EXTENSION 2 PDF 417.97 Ko
- 311 JOURNEES POUR LE CLIMAT – DEVIS TROIS CONFERENCES INTERACTIVES AVEC LE PUBLIC PDF 383.70 Ko
- 310 AVENANTS N°1 AUX LOTS DES MARCHES DE TRAVAUX N° 2024-5 RELATIF A LA RENOVATION DE L’EHPAD LES HUMEAUX PDF 562.43 Ko
- 309 ANNULATION DE LA DÉCISION N° 2024-68 ET ADOPTION D’UNE NOUVELLE DÉCISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME PDF 1.50 Mo
- 308 AVENANT 1 - LOT 9 SERRURERIE – METALLERIE RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES PDF 522.69 Ko
- 307 SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE LE PORTE-VOIX - CLEA PDF 369.59 Ko
- 306 AVENANT 1 - LOT 12 PLAFONDS SUSPENDUS RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES PDF 619.96 Ko
- 305 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.90 Ko
- 304 DEVIS POUR UNE MISSION ETUDE STRUCTURE RELATIF À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 403.41 Ko
- 303 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – SIEGE COMMUNAUTAIRE ET BATIMENT ASSOCIATIF PDF 393.71 Ko
- 302 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - VAGO PDF 391.01 Ko
- 301 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 298.69 Ko
- 300 VIDEO PROMOTIONNELLE ENTREPRISES PDF 379.32 Ko
- 299 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 300.08 Ko
- 298 FOURNITURE ET INSTALLATIONS D’ABRIS VELOS INDIVIDUELS SECURISES PDF 531.27 Ko
- 297 ATTRIBUTION D’AIDES POUR L’ACQUISITION DE RECUPERATEUR D’EAU PLUVIALE – PROGRAMME 2024 PDF 348.55 Ko
- 296 AVENANT N°1 – MARCHE PUBLIC N° 2024-13 CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE PDF 540.58 Ko
- 295 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 422.25 Ko
- 294 ACTIPOLE DE BENETRE - ATELIER 34 – PASSAGE EN TRIPHASE PDF 388.84 Ko
- 293 VIREMENT DE CREDITS PDF 445.37 Ko
- 292 JOURNEES POUR LE CLIMAT – DEVIS SCIENCE TOUR PDF 413.45 Ko
- 291 COMMANDE MATERIEL DEDIE A L’ANIMATION AUTOUR DES JEUX-VIDEOS PDF 374.05 Ko
- 290 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 427.45 Ko
- 269 JOURNEES POUR LE CLIMAT – DEVIS FRESQUES DE L’EAU PDF 391.39 Ko
- 268 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 358.36 Ko
- 267 CHANGEMENT DE TROIS CHAUDIERES – LOGEMENTS GENDARMERIE PDF 381.70 Ko
- 266 COMMANDE DE LIVRES DANS LES BIBLIOTHEQUES - MANGA PDF 365.36 Ko
- 265 JOURNEES POUR LE CLIMAT - DEVIS CONFERENCES INTERACTIVES AVEC LE PUBLIC PDF 378.62 Ko
- 264 JOURNEES POUR LE CLIMAT - DEVIS ANIMATION EN PLEIN AIR PDF 407.76 Ko
- 263 PEINTURE COMPLEMENTAIRE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY – MAISON DE L’EMPLOI PDF 342.28 Ko
- 262 CONVENTION « PULSE COLLECTIVITE » AVEC LE GAB 85 PDF 534.18 Ko
- 261 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « AMELIORATION DES ENTREES ET SORTIES DE LA ZA DE L’ACTIPOLE DE L’ETANG – BOURNEZEAU » PDF 471.34 Ko
- 260 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « AMENAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITES EXTENSION – TRANCHE 01 - VENDEOPOLE VENDEE CENTRE – BOURNEZEAU » PDF 554.05 Ko
- 259 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES PDF 681.51 Ko
- 258 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « FERME DE LA BOIVINIÈRE » À SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS PDF 0.97 Mo
- 257 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « EARL LE BREUIL » À CHANTONNAY PDF 771.75 Ko
- 256 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LE TEMPS D’UN BOUQUET » À BOURNEZEAU PDF 795.34 Ko
- 255 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « SARL ALLAIREM » À CHANTONNAY PDF 776.09 Ko
- 254 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LE SMILE » À SAINT-VINCENT-STERLANGES PDF 771.28 Ko
- 253 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI PDF 418.26 Ko
- 252 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.48 Ko
- 251 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’ACQUISITION ET À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 1.21 Mo
- 250 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 446.18 Ko
- 235 DIFFUSION DE LA DOCUMENTATION TOURISTIQUE SUR LES LACS DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 640.21 Ko
- 234 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – ACTIPOLE DE L’ETANG A BOURNEZEAU PDF 362.67 Ko
- 233 MISE À JOUR VIDÉO PROMOTIONNELLE DES TROIS LACS DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 641.08 Ko
- 232 DEVIS FOURNITURES DES BIBLIOTHEQUES DU RESEAU DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 368.20 Ko
- 231 SMACL - AVENANT N°6 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 630.70 Ko
- 230 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N°2024-12 « FOURNITURE, INSTALLATION, HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET FORMATION D’UNE SOLUTION WEB-SIG SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 513.51 Ko
- 229 AVENANT N°1 – MARCHE DE TRAVAUX N° 2024-6-5 AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI – SARL BESSE – LUMINAIRES PDF 442.81 Ko
- 228 DEVIS TRAITEUR POUR LA SOIREE DES ENTREPRENEURS PDF 369.25 Ko
- 227 REALISATION D'UNE NOUVELLE CARTE DES SENTIERS DE RANDONNEES PDF 369.32 Ko
- 226 MISE A JOUR DES DECORS DES PANNEAUX DE DEPART DES SENTIERS DE RANDONNEES AVEC LA NOUVELLE CHARTE GRAPHIQUE PDF 389.47 Ko
- 225 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 408.07 Ko
- 224 COMMANDE TOTE BAG POUR LE FORUM « BIEN-VIEILLIR A DOMICILE » DE JUIN 2024 – CONTRAT LOCAL DE SANTE PDF 415.88 Ko
- 223 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2024-11 « BALAYAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE ET NETTOYAGE DES AVALOIRS SUR LE TERRITOIRE DE CHANTONNAY » PDF 687.91 Ko
- 222 REMBOURSEMENT DES FRAIS ADMINISTRATIFS - TRANSPORT SOLIDAIRE PDF 591.30 Ko
- 221 ATTRIBUTION D’UNE AIDE AU PASSAGE DU BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – SESSION 2023 PDF 335.22 Ko
- 220 ENTRETIEN ESPACES VERTS DES SITES TOURISTIQUES - SENTIER DE LA VOURAIE – SAINT HILAIRE LE VOUHIS PDF 360.73 Ko
- 219 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 303.63 Ko
- 218 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N°2024-10 « GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 478.88 Ko
- 217 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 389.11 Ko
- 216 CLOTURE DE LA RÉGIE DE RECETTES « TAXE DE SEJOUR COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE CHANTONNAY» PDF 403.06 Ko
- 215 CONVENTION DE DÉVERSEMENT D’EAUX USÉES NON DOMESTIQUES ENTRE L’ENTREPRISE BRIOGEL, LA COMMUNE DE BOURNEZEAU, LA SAUR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 391.39 Ko
- 214 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 474.61 Ko
- 213 AVENANT N°1 – MARCHE DE TRAVAUX N° 2024-6-6 AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI – MISSENARD CLIMATIQUE – REPRISE DE LA GAINE DE VENTILATION / RAFRAICHISSEMENT PDF 435.04 Ko
- 212 TRAVAUX SUR VOIRIE – LIAISON PIETONNE RELIANT LE PARC D’ACTIVITES POLARIS A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY PDF 385.67 Ko
- 211 EQUIPEMENTS – INSTALLATION DE LA FIBRE – PEPINIERE DE BENETRE A SIGOURNAIS PDF 470.26 Ko
- 196 COMMANDE DES OBJETS PROMOTIONNELS VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 518.24 Ko
- 195 TRAVAUX D’AMELIORATION – CREATION OUVERTURE VERS L’EXTERIEUR - ATELIER RELAIS RUE DES FORETIS A CHANTONNAY PDF 388.81 Ko
- 194 DEVIS LAMOTHE – NETTOYAGE PLANCHER CHAUFFANT SIEGE CCPC PDF 374.08 Ko
- 193 AVENANTS N°1 AUX LOTS DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY – REVALORISATION DU MARCHE INITIAL PDF 911.47 Ko
- 192 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE DANS LE CADRE D’UN AMENAGEMENT VISANT A L’AMELIORATION DES ENTREES ET SORTIES DE LA ZA - ACTIPOLE DE L’ETANG – BOURNEZEAU PDF 377.20 Ko
- 191 VENDEE BUREAU – REAMENAGEMENT MAISON DE L’EMPLOI ET CREATION DES ESPACES DE TRAVAIL PDF 377.59 Ko
- 190 SMACL - AVENANT N°5 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 599.81 Ko
- 189 SMACL - AVENANT N°4 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 593.80 Ko
- 188 AMENAGEMENT DU SENTIER D’AMANEA – LOCATION DE SANITAIRE MOBILE PDF 405.99 Ko
- 187 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.14 Ko
- 186 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 484.69 Ko
- 185 DEVIS BORNAGE ET DIVISION DE LA PROPRIETE CADASTRE SECTION XS n° 138 – VENDEOPOLE DE BOURNEZEAU PDF 374.62 Ko
- 184 DEVIS DEPLACEMENT CHAMBRE TELECOM - POLARIS PDF 367.04 Ko
- 183 ATELIERS EN BIBLIOTHEQUE - ECLATS DE LIVRES PDF 411.29 Ko
- 182 TRAVAUX DE FINITION TRANCHE 1 – ACTIPOLE DES GRANDSMONTAINS A SAINT PROUANT PDF 436.75 Ko
- 181 DEVOIEMENT DU RESEAU – POLARIS A CHANTONNAY PDF 359.16 Ko
- 180 DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CENTRE AQUATIQUE ODYSS PDF 372.86 Ko
- 179 DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – MORLIERE PDF 348.90 Ko
- 178 ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ET ACCESSOIRES – SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE PDF 546.10 Ko
- 177 AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – AVENANT N °1 À LA CONVENTION N° 1 PDF 594.68 Ko
- 176 DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – JUIN 2024 PDF 362.81 Ko
- 175 SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC PRO’CED - ATELIER N° 34 - PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 654.55 Ko
- 174 ENTRETIEN CURAGE DE FOSSE – ZONE POLARIS NORD PDF 403.26 Ko
- 173 IMPRESSION DU GUIDE TOURISTIQUE - OFFICE DE TOURISME PDF 342.78 Ko
- 172 CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES « TAXE DE SEJOUR » POUR L’OFFICE DE TOURISME » PDF 1.24 Mo
- 171 ANNULATION DE LA DECISION N°2024-69b ET ADOPTION D’UNE NOUVELLE DECISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES POUR LES SPECTACLES COMMUNAUTAIRES PDF 674.05 Ko
- 119 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 390.99 Ko
- 118 AVENANT N°3 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 563.49 Ko
- 117 AVENANT N°3 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 543.18 Ko
- 116 POSTES TELEPHONIQUES DANS LES FUTURS BUREAUX A LA MAISON DE L’EMPLOI PDF 356.31 Ko
- 115 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 296.94 Ko
- 114 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « MADAME CAROLE HERBRETEAU » À SAINTE-CÉCILE PDF 785.39 Ko
- 113 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 442.68 Ko
- 112 AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE N° 2024-1 REHABILITATION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE » PDF 631.37 Ko
- 111 ATELIER RELAIS N° 6 – RUE DE L’INDUSTRIE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC M. LÉNOARDO GRUIA PDF 787.88 Ko
- 110 COMMANDE DE NOUVEAUX MATERIELS INFORMATIQUES ET PARAMETRAGE DES POSTES - ENVOLIIS PDF 361.08 Ko
- 109 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 599.46 Ko
- 108 LOGICIEL DE GESTION DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS – HÉBERGEMENT DES DONNÉES ET MAINTENANCE PDF 505.12 Ko
- 107 SPECTACLE DE LA COMPAGNIE S’PORT – LES PETITS DETOURS 2024 PDF 402.09 Ko
- 89bis AVENANT AU MARCHE PUBLIC N° 2023-9 « REFONTE DU SITE INTERNET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 598.35 Ko
- 88 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 370.36 Ko
- 87 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 297.47 Ko
- 86 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE RENOVATION EHPAD LES HUMEAUX PDF 589.90 Ko
- 85 APPROBATION DE DEVIS POUR DES MISSIONS COMPLEMENTAIRES RELATIF À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 512.15 Ko
- 84 TRAVAUX ELECTRICITE ET CHAUFFAGE – RENOVATION EHPAD LES HUMEAUX A BOURNEZEAU PDF 417.66 Ko
- 83 RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA CONVENTION PARTICULIERE D’ACCES AUX SERVICES DE L’ASSOCIATION GEO VENDEE POUR L’ANNEE 2024 PDF 497.16 Ko
- 82 RENOUVELLEMENT LOGICIEL CART@DS ET OFFRE GOFOLIO – SERVICE ADS PDF 542.47 Ko
- 80 CLOTURE DE LA RÉGIE DE RECETTES « TAXE DE SEJOUR COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE CHANTONNAY» PDF 411.68 Ko
- 79 AMENAGEMENT MOBILIER DANS LA ZONE POLARIS DANS LE CADRE DU CONTRAT NATURE 2050 PDF 431.88 Ko
- 78 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 464.57 Ko
- 77 REMISE EN ETAT SALLE DE BAIN – LOGEMENT GENDARMERIE PDF 370.26 Ko
- 76 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’ACQUISITION ET À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 959.25 Ko
- 75 DEVIS INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES RESEAUX PREALABLE A LA CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY – DETECTION ET GEOREFERENCEMENT– SICAA ETUDES PDF 382.49 Ko
- 74 FORMATION EN LIGNE MUTUALISEE SUR LE LOGICIEL CART@DS CS – SERVICE ADS PDF 441.68 Ko
- 73 ATELIERS ET SPECTACLE DU COLLECTIF L’IMPROBABLE – FAMILLES RURALES PDF 377.01 Ko
- 72 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « 1000 DEGRÉS » À CHANTONNAY PDF 790.75 Ko
- 71 BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY - ANIMATIONS BULLES D'AIR - BALADES CREPUSCULAIRES PDF 399.50 Ko
- 70 BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY – SPECTACLE « DEFILE DE HAUTE CULTURE » EN JUILLET 2024 PDF 405.17 Ko
- 69 ANNULATION DE LA DECISION N°2023-50 ET ADOPTION D’UNE NOUVELLE DECISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES POUR LES SPECTACLES COMMUNAUTAIRES PDF 670.55 Ko
- 68 CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME PDF 758.79 Ko
- 67 SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC AERIAL TICHA - ATELIER N° 26 - PEPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE - SIGOURNAIS PDF 658.92 Ko
- 66 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.00 Ko
- 65 ENTRETIEN ET LES REPARATIONS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU BROYEUR DE VEGETAUX PDF 353.44 Ko
- 64 AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE N°2024-1 – REHABILITATION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE » PDF 523.74 Ko
- 63 AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 510.21 Ko
- 62 AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC N° 2023-16 « PRESTATION SON ET LUMIERE POUR LE FESTIVAL DE SPECTACLES VIVANTS LES PETITS DETOURS AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 469.88 Ko
- 61 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 385.32 Ko
- 60 CINEMA EN PLEIN AIR – BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY A CHANTONNAY PDF 366.85 Ko
- 59 CONTRAT NATURE 2050 – AFFICHAGE DOCUMENT DE SENSIBILISATION AUX ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX - PUPITRE POLARIS PDF 408.29 Ko
- 58bis AMENAGEMENT DE L'ESPACE GUICHET - STRUCTURE CHAUSS'UP - LES PETITS DETOURS PDF 414.18 Ko
- 57 SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC ALAGOS PROD - ATELIER N° 30 - PEPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE - SIGOURNAIS PDF 651.55 Ko
- 56 CONTRAT NATURE - IMPRESSION DU DEPLIANT : LA NATURE AU COEUR DES ENTREPRISES PDF 392.41 Ko
- 55 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 379.70 Ko
- 54 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N° 2024-04 « PRESTATION DE RONDES ET INTERVENTIONS SUR ALARME DES SITES COMMUNAUTAIRES » PDF 469.21 Ko
- 53 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2023 PDF 422.78 Ko
- 52 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE « ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 584.81 Ko
- 51 SERVICE DE DSI EN TEMPS PARTAGE 2024 PDF 391.00 Ko
- 50 DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – FEVRIER 2024 PDF 361.10 Ko
- 49 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE « IMPRESSION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 494.52 Ko
- 23 AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE N° 2023-13 AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 457.85 Ko
- 22 AFFERMISSEMENT TRANCHE OPTIONNELLE AU MARCHE RELATIF A L’AMENAGEMENT D’UNE BRETELLE D’ACCES A LA ZONE D’ACTIVITES POLARIS EST - CHANTONNAY PDF 495.31 Ko
- 21 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC L’ENTREPRISE STAN - ATELIER N° 28 - PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES DE BENÊTRE - SIGOURNAIS PDF 811.29 Ko
- 20 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « JNM » À SAINT-MARTIN-DES-NOYERS PDF 743.08 Ko
- 19 PRESENTATION SPECTACLE « BRUITS BLANCS » AVEC LA COMPAGNIE ANIAAN – PETITS DETOURS 2024 PDF 364.00 Ko
- 18 MISE EN PLACE CYCLE DE DEUX CONFERENCES SUR LE THEME DE L’ALIMENTATION DU JEUNE ENFANT - PAT et RPE PDF 627.26 Ko
- 17 MISE EN PLACE D’ANIMATIONS VISANT LA MONTEE EN COMPETENCES DES PARENTS ET PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE SUR L’ALIMENTATION DU JEUNE ENFANT - PROJET PAAM - PAT et RPE PDF 491.61 Ko
- 16 AMENAGEMENT ESPACES VERTS DANS LA ZONE POLARIS DANS LE CADRE DU CONTRAT NATURE 2050 PDF 415.24 Ko
- 15 FOURNITURE DE MATERIEL AVEC MONTAGE ET EXPLOITATION POUR LES VŒUX A LA SALLE DES NOYERS LE 18 JANVIER 2024 – JOHNSONLIGHT PDF 356.81 Ko
- 14 VIREMENT DE CREDITS PDF 428.34 Ko
- 13 SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC M. THÉO FREBOEUF - BUREAU N° 16 – PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE – SIGOURNAIS PDF 626.61 Ko
- 12 EHPAD LES ERABLES A ST PROUANT – DEVOIEMENT RESEAU CUIVRE ORANGE PDF 420.80 Ko
- 11 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL A L’ASSOCIATION « LES RESTOS DU COEUR » - EXONERATION DE LA CONTRIBUTION EN 2024 PDF 371.25 Ko
- 10 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL A L’ASSOCIATION « LE SECOURS CATHOLIQUE » - EXONERATION DE LA CONTRIBUTION EN 2024 PDF 364.64 Ko
- 09 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL A L’ASSOCIATION « LE SECOURS POPULAIRE » - EXONERATION DE LA CONTRIBUTION EN 2024 PDF 364.48 Ko
- 08 AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC N° 2023-9 « REFONTE DU SITE INTERNET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 495.58 Ko
- 07 EHPAD LES ERABLES A ST PROUANT – CONVENTION SYDEV POUR LA MODIFICATION DES ECLAIRAGES EN PLACE POUR LE PARKING DU PERSONNEL PDF 503.46 Ko
- 06 ACCOMPAGNEMENT ET CONSEILS DES ADMINISTRES SUR LES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN LIEN AVEC LES PERMANENCES ET AIDES HABITAT PDF 469.73 Ko
- 05 CONVENTION SUR UNE PRESTATION D’ATELIERS NUMERIQUES ENTRE LA CCI VENDEE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 425.30 Ko
- 04 CONVENTION SUR UNE PRESTATION D’ACCOMPAGNEMENTS ENTRE LA CCI VENDEE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 422.67 Ko
- 03 ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE N°2023-19 – REHABILITATION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE » PDF 526.96 Ko
- 02 COMMANDE DE NOUVEAUX MATERIELS INFORMATIQUES ET PARAMETRAGE DES POSTES - ENVOLIIS PDF 353.73 Ko
- 01 SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC L’ENTREPRISE OSYS SOLUTIONS – ATELIER RELAIS N° 1- ACTIPÔLE DES FOURS - SAINT-MARTIN-DES-NOYERS PDF 594.88 Ko
Les arrêtés
- 13 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MADAME HÉLÉNA MADORRA PDF 605.18 Ko
- 12 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR JEANNICK DEBORDE PDF 605.08 Ko
- 11 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MADAME LAËTITIA MOREAU PDF 605.38 Ko
- 10 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR YOANN BONNEAUD PDF 649.17 Ko
- 09 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR JEAN-MARCEL GRIMAUD PDF 605.56 Ko
- 08 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR DOMINIQUE PAILLAT PDF 605.25 Ko
- 07 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MADAME VALÉRIE TONARELLI PDF 605.02 Ko
- 06 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR CYRILLE GUIBERT PDF 605.51 Ko
- 05 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR YANNICK SOULARD PDF 605.32 Ko
- 04 ACTE DE NOMINATION DES MANDATAIRES POUR LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 481.01 Ko
- 03 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DE LA RABINE ET RUE DES FORÊTIS 85110 CHANTONNAY PDF 298.21 Ko
- 02 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DES MANDATAIRES SUPPLÉANTS POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES SPECTACLES COMMUNAUTAIRES PDF 162.08 Ko
- 01 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DES MOUSSERONS 85110 CHANTONNAY PDF 245.28 Ko
- 16 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE IMPASSE DE LA COULÉE VERTE 85110 CHANTONNAY PDF 261.53 Ko
- 15 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE IMPASSE DU PIN 85110 SAINT-PROUANT PDF 244.29 Ko
- 14 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE IMPASSE DU PIN 85110 SAINT-PROUANT PDF 244.15 Ko
- 13 ARRÊTÉ PORTANT ACCORD DE VOIRIE RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU PDF 240.15 Ko
- 12 ARRÊTÉ PORTANT ACCORD DE VOIRIE : RUE DE L’OISELIÈRE 85480 BOURNEZEAU PDF 240.32 Ko
- 11 PROLONGATION DE LA FERMETURE ANNUELLE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SITUÉE AU PRÉ DE LA PONNE À CHANTONNAY PDF 484.20 Ko
- 10 ARRÊTÉ PORTANT ACCORD DE VOIRIE RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU PDF 240.25 Ko
- 09 FERMETURE ANNUELLE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SITUEE AU PRE DE LA PONNE A CHANTONNAY PDF 210.57 Ko
- 08 DÉSIGNATION DU RÉFERENT CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ CIVILE PDF 818.00 Ko
- 07 ACTE DE NOMINATION DES MANDATAIRES POUR LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 489.67 Ko
- 06 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DES MANDATAIRES SUPPLÉANTS POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES SPECTACLES COMMUNAUTAIRES PDF 496.19 Ko
- 05 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR ET DES MANDATAIRES SUPPLÉANTS POUR LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PDF 489.45 Ko
- 04 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DES MANDATAIRES SUPPLÉANTS POUR LA RÉGIE DE RECETTES DE SPECTACLES COMMUNAUTAIRES PDF 496.30 Ko
- 03 ARRÊTÉ PORTANT ACCORD DE VOIRIE RUE DES FORÊTIS 85110 CHANTONNAY PDF 238.52 Ko
- 02 OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÉVISION N°1 DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 277.43 Ko
- 01 OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÉVISION N°1 DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 253.92 Ko
- 20 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUES DES COULEMELLES, DES MOUSSERONS 85110 CHANTONNAY PDF 1.00 Mo
- 19 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DES FORÊTIS 85110 CHANTONNAY PDF 0.99 Mo
- 18 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE RUES DES COLZAS, DU LIN ET DES FORÊTIS - 85110 CHANTONNAY PDF 0.99 Mo
- 17 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 2 RUE DE L’ANTIMOINE 85510 ROCHETREJOUX PDF 1.03 Mo
- 16 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 2 RUE DE L’ANTIMOINE 85510 ROCHETREJOUX PDF 1.03 Mo
- 15 - ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE AMÉNAGEMENT DE CARREFOUR – RUE PÂTIS BILLON - BOURNEZEAU PDF 671.17 Ko
- 14 - PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE MONSIEUR PHILIPPE VILLA D.G.S PDF 550.94 Ko
- 13 - PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION 0.4 DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 1.05 Mo
- 12 - ARRETE D'ALIGNEMENT 31 RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU PDF 2.30 Mo
- 11 - ACTE DE NOMICATION DU REGISSEUR ET DES MANDATAURES SUPPLEANTS POUR LA REGIE DE RECETTES ET D'AVANCES DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PDF 1.16 Mo
- 10 - ARRETE PORTANT RENONCIATION AU TRANSFERT DU POUVOIR DE POLICE DE PUBLICITE EXTERIEURE A LA PRESIDENTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PDF 1.00 Mo
- 9 - ACTE DE NOMINATION DES MANDATAIRES POUR LE REGIE DE RECETTES DE D'AVANCES POUR L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 1.18 Mo
- 8 - PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPTABILITE DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 0.96 Mo
- 7 - FERMETURE ANNUELLE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SITUEE AU PRE DE LA PONNE A CHANTONNAY PDF 337.36 Ko
- 6 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 7-7 RUE DE L’ANTIMOINE -85510 ROCHETREJOUX PDF 1.01 Mo
- 5 - ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DE LA TAXE DEV SEJOUR DE L’OFFICE DE TOURISME PDF 599.33 Ko
- 4 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DE L’ANTIMOINE – 85510 ROCHETREJOUX PDF 0.99 Mo
- 3 - ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME PDF 129.80 Ko
- 2 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 31 RUE DE L’OISELIÈRE 85480 BOURNEZEAU PDF 1.02 Mo
- 1 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 75 RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU PDF 1.00 Mo
Contact
PAYS DE CHANTONNAY
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