Actes réglementaires du CIAS
Ordre du jour du conseil d'administration
Les délibérations
Conseil d’Administration du 13/02/2025
Conseil d’Administration du 04/03/2025
Conseil d’Administration du 01/04/2025
Conseil d’Administration du 03/06/2025
Conseil d’Administration du 02/07/2025
Conseil d’Administration du 10/12/2024
Conseil d’Administration du 27/11/2024
Conseil d’Administration du 15/10/2024
Conseil d’Administration du 09/07/2024
Conseil d’Administration du 04/06/2024
Conseil d’Administration du 02/04/2024
Les décisions
- Décision 2025-66 DEVIS YP CONCEPT – REMPLACEMENT DE CLIMATISATIONS POUR L’EHPAD MULTISITE – SITE « LES HUMEAUX» PDF 251.04 Ko
- Décision 2025-53 DEVIS ABC FROID – ACQUISITION D’UN LAVE-VAISSELLE – EHPAD « LES ÉRABLES » PDF 187.56 Ko
- Décision 2025-52 DEVIS TISSUS DU RENARD – ACQUISITION DE STORES ENROULEURS ET DE RIDEAUX POUR LA RÉSIDENCE AUTONOMIE « LES GRANDS-PARENTS » PDF 185.67 Ko
- Décision 2025-51 DEVIS LE FROID VENDÉEN – ACQUISITION D’UN FOUR REMISE EN TEMPÉRATURE À CHARIOT POUR L’EHPAD « LES HUMEAUX » PDF 185.82 Ko
- Décision 2025-50 RÉSIDENCE AUTONOMIE "LES GRANDS-PARENTS" : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D’UNE CHAISE RAIZER DANS LE CADRE DU PLAN D’AIDE À L’INVESTISSEMENT (PAI) PDF 228.16 Ko
- Décision 2025-25 DEVIS AXIANS COMMUNICATION ET CLOUD NANTES - REMPLACEMENT DE L'AUTOCOM SUR L'EHPAD "LES ERABLES" PDF 187.37 Ko
- Décision 2025-10 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N° 2025-1 RELATIF À LA COLLECTE, GESTION ET VALORISATION DES BIODÉCHETS ALIMENTAIRES D’ÉTABLISSEMENTS PUBLICS PRODUCTEURS AU PAYS DE CHANTON-NAY – GROUPEMENT DE COMMANDES PDF 272.46 Ko
- Décision 2025-02 INTERVENTION DE LA MICRO-ENTREPRISE « L’ÉQUILIBRE » - RAN-DONNÉES MENSUELLES - ACTION BALADES SANTÉ 2025 PDF 185.06 Ko
- Décision 2025-01 DEVIS IDEX – CREATION D’UN BOUCLAGE SUR 150 METRES LINEAIRES ET MISE EN PLACE D’UNE POMPE D’ECS POUR AMELIORER LE PROBLEME D’ECS POUR LA RESIDENCE AUTONOMIE « LES GRANDS-PARENTS » PDF 112.24 Ko
- Décision 2024-102 BUDGET ANNEXE « RESTAURATION COLLECTIVE » : VIREMENT DE CRÉDITS PDF 335.38 Ko
- Décision 2024-89 VÉHICULE RENAULT MASTER : TRAVAUX D'ENTRETIEN PDF 271.74 Ko
- Décision 2024-87 AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE – PRESTATIONS DE PRODUCTIONS DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR L’EHPAD MULTISITE ET POUR LE SERVICE DE PORTAGE A DOMICILE DU CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY ET MISE A DISPOSITION DE VEHICULES POUR LA LIVRAISON DE REPAS PDF 488.73 Ko
- Décision 2024-86 ATTRIBUTION DU MARCHE D’ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES – CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 669.80 Ko
- Décision 2024-80 VÉHICULE PEUGEOT BOXER – RÉFECTION DE LA BOITE DE VITESSES PDF 204.21 Ko
- Décision 2024-58 RÉSIDENCE AUTONOMIE "LES GRANDS-PARENTS" : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AQUISITION D'OUTILS NUMÉRIQUES DANS LE CADRE DU PLAN D’AIDE À L’INVESTISSEMENT (PAI) PDF 344.59 Ko
- Décision 2024-36 CONVENTION DE MÉDIATION DE LA CONSOMMATION AVEC L'ASSOCIATION DES MÉDIATEURS EUROPÉENS PDF 419.50 Ko
- Décision 2024-80 VÉHICULE PEUGEOT BOXER – RÉFECTION DE LA BOITE DE VITESSES PDF 204.21 Ko
Les arrêtés
- Arrêté 2024-4 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLÉANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES ANIMATIONS DU CIAS PDF 431.20 Ko
- Arrêté 2024-3 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE INTÉRIMAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLÉANT INTÉRIMAIRE POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES ANIMATIONS DU CIAS PDF 452.59 Ko
- Arrêté 2024-1 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLÉANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES ANIMATIONS DU CIAS PDF 461.39 Ko