Actes réglementaires
Ordre du jour du Conseil communautaire
Les délibérations
Les décisions
- 326 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC « LOCATION D’UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 512.78 Ko
- 325 ÉNERGIES RENOUVELABLES - ACCOMPAGNEMENT À LA PARTICIPATION CITOYENNE POUR LE PARC ÉOLIEN DE CHANTONNAY PDF 615.61 Ko
- 324 RELEVES TOPOGRAPHIQUES DE TERRAINS – ACTIPOLE DES FOURS A SAINT MARTIN DES NOYERS PDF 415.76 Ko
- 323 INSTALLATION D’UN ABRI VELOS SECURISES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 397.94 Ko
- 322 REMPLACEMENT DES POSTES DE DEUX AGENTS - COMMANDE DE NOUVEAUX MATERIELS INFORMATIQUES ET PARAMETRAGE DES POSTES - ENVOLIIS PDF 375.51 Ko
- 321 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 410.36 Ko
- 320 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU SYDEV DANS LE CADRE DES JOURNÉES POUR LE CLIMAT PDF 370.52 Ko
- 319 MAINTENANCE LOGICIELS WEB ACCUEIL - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PDF 470.09 Ko
- 318 DEVIS IDEX - TRAVAUX D'AMELIORATION - GESTION DU SITE ODYSS PDF 474.44 Ko
- 317 CONVENTION VENDEE EAU - DESSERTE EN EAU POTABLE DE LA ZONE D'AMENAGEMENT DU VENDEOPOLE VENDEE CENTRE EXTENSION 2 PDF 411.27 Ko
- 316 RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION PDF 298.74 Ko
- 315 ETUDE PORTANT SUR L'ATTRACTIVITE DES CENTRES-VILLES ET BOURGS - PREPARER AUJOURD'HUI LE COMMERCE DE DEMAIN PDF 458.55 Ko
- 314 ENTRETIEN DU SENTIER AMANEA - DEBROUSSAILLAGE DES ABORDS DES SENTIERS ET DES OEUVRES PDF 353.36 Ko
- 313 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « SNC LE TROQUET DES FEUX » À SAINT-PROUANT PDF 781.88 Ko
- 311 JOURNEES POUR LE CLIMAT – DEVIS TROIS CONFERENCES INTERACTIVES AVEC LE PUBLIC PDF 383.70 Ko
- 310 AVENANTS N°1 AUX LOTS DES MARCHES DE TRAVAUX N° 2024-5 RELATIF A LA RENOVATION DE L’EHPAD LES HUMEAUX PDF 562.43 Ko
- 309 ANNULATION DE LA DÉCISION N° 2024-68 ET ADOPTION D’UNE NOUVELLE DÉCISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME PDF 1.50 Mo
- 306 AVENANT 1 - LOT 12 PLAFONDS SUSPENDUS RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES PDF 619.96 Ko
- 305 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.90 Ko
- 304 DEVIS POUR UNE MISSION ETUDE STRUCTURE RELATIF À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 403.41 Ko
- 303 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SIEGE COMMUNAUTAIRE ET BATIMENT ASSOCIATIF PDF 393.71 Ko
- 302 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - VAGO PDF 391.01 Ko
- 301 RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION PDF 298.69 Ko
- 300 VIDEO PROMOTIONNELLE ENTREPRISES PDF 379.32 Ko
- 299 RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION PDF 300.08 Ko
- 298 FOURNITURE ET INSTALLATIONS D’ABRIS VELOS INDIVIDUELS SECURISES PDF 531.27 Ko
- 297 ATTRIBUTION D’AIDES POUR L’ACQUISITION DE RECUPERATEUR D’EAU PLUVIALE – PROGRAMME 2024 PDF 348.55 Ko
- 296 AVENANT N°1 – MARCHE PUBLIC N° 2024-13 CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE PDF 540.58 Ko
- 295 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 422.25 Ko
- 294 ACTIPOLE DE BENETRE - ATELIER 34 – PASSAGE EN TRIPHASE PDF 388.84 Ko
- 293 VIREMENTS DE CREDITS PDF 445.37 Ko
- 292 JOURNEES POUR LE CLIMAT – DEVIS SCIENCE TOUR PDF 413.45 Ko
- 291 COMMANDE MATERIEL DEDIE A L’ANIMATION AUTOUR DES JEUX-VIDEOS PDF 374.05 Ko
- 290 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 427.45 Ko
- 269 JOURNEES POUR LE CLIMAT - DEVIS FRESQUES DE L'EAU PDF 391.39 Ko
- 268 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA REHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES - PROGRAMME 2024 PDF 358.36 Ko
- 267 CHANGEMENT DE TROIS CHAUDIERES - LOGEMENT GENDARMERIE PDF 381.70 Ko
- 266 COMMANDE DE LIVRES DANS LES BIBLIOTHEQUES - MANGA PDF 365.36 Ko
- 265 JOURNEES POUR LE CLIMAT - DEVIS CONFERENCES INTERACTIVES AVEC LE PUBLIC PDF 378.62 Ko
- 264 JOURNEES POUR LE CLIMAT - DEVIS ANIMATION EN PLEIN AIR - CINECYCLO PDF 407.76 Ko
- 263 PEINTURE COMPLEMENTAIRE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY – MAISON DE L’EMPLOI PDF 342.28 Ko
- 262 CONVENTION « PULSE COLLECTIVITE » AVEC LE GAB 85 PDF 534.18 Ko
- 261 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « AMELIORATION DES ENTREES ET SORTIES DE LA ZA DE L’ACTIPOLE DE L’ETANG – BOURNEZEAU » PDF 471.34 Ko
- 260 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « AMENAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITES EXTENSION – TRANCHE 01 - VENDEOPOLE VENDEE CENTRE – BOURNEZEAU » PDF 554.05 Ko
- 259 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES PDF 681.51 Ko
- 258 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « FERME DE LA BOIVINIÈRE » À SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS PDF 0.97 Mo
- 257 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « EARL LE BREUIL » À CHANTONNAY PDF 771.75 Ko
- 256 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LE TEMPS D’UN BOUQUET » À BOURNEZEAU PDF 795.34 Ko
- 255 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « SARL ALLAIREM » À CHANTONNAY PDF 776.09 Ko
- 254 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LE SMILE » À SAINT-VINCENT-STERLANGES PDF 771.28 Ko
- 253 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI PDF 418.26 Ko
- 252 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.48 Ko
- 251 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’ACQUISITION ET À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 1.21 Mo
- 250 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 446.18 Ko
- 232 DEVIS FOURNITURES DES BIBLIOTHEQUES DU RESEAU DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 368.20 Ko
- 231 SMACL - AVENANT N°6 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 630.70 Ko
- 230 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N°2024-12 « FOURNITURE, INSTALLATION, HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET FORMATION D’UNE SOLUTION WEB-SIG SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 513.51 Ko
- 229 AVENANT N°1 – MARCHE DE TRAVAUX N° 2024-6-5 AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI – SARL BESSE – LUMINAIRES PDF 442.81 Ko
- 228 DEVIS TRAITEUR POUR LA SOIREE DES ENTREPRENEURS PDF 369.25 Ko
- 227 REALISATION D'UNE NOUVELLE CARTE DES SENTIERS DE RANDONNEES PDF 369.32 Ko
- 226 MISE A JOUR DES DECORS DES PANNEAUX DE DEPART DES SENTIERS DE RANDONNEES AVEC LA NOUVELLE CHARTE GRAPHIQUE PDF 389.47 Ko
- 225 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 408.07 Ko
- 224 COMMANDE TOTE BAG POUR LE FORUM « BIEN-VIEILLIR A DOMICILE » DE JUIN 2024 – CONTRAT LOCAL DE SANTE PDF 415.88 Ko
- 223 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2024-11 « BALAYAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE ET NETTOYAGE DES AVALOIRS SUR LE TERRITOIRE DE CHANTONNAY » PDF 687.91 Ko
- 222 REMBOURSEMENT DES FRAIS ADMINISTRATIFS - TRANSPORT SOLIDAIRE PDF 591.30 Ko
- 221 ATTRIBUTION D’UNE AIDE AU PASSAGE DU BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – SESSION 2023 PDF 335.22 Ko
- 220 ENTRETIEN ESPACES VERTS DES SITES TOURISTIQUES - SENTIER DE LA VOURAIE – SAINT HILAIRE LE VOUHIS PDF 360.73 Ko
- 219 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 303.63 Ko
- 218 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N°2024-10 « GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 478.88 Ko
- 217 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 389.11 Ko
- 216 CLOTURE DE LA RÉGIE DE RECETTES « TAXE DE SEJOUR COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE CHANTONNAY» PDF 403.06 Ko
- 215 CONVENTION DE DÉVERSEMENT D’EAUX USÉES NON DOMESTIQUES ENTRE L’ENTREPRISE BRIOGEL, LA COMMUNE DE BOURNEZEAU, LA SAUR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 391.39 Ko
- 214 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 474.61 Ko
- 213 AVENANT N°1 – MARCHE DE TRAVAUX N° 2024-6-6 AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI – MISSENARD CLIMATIQUE – REPRISE DE LA GAINE DE VENTILATION / RAFRAICHISSEMENT PDF 435.04 Ko
- 212 TRAVAUX SUR VOIRIE – LIAISON PIETONNE RELIANT LE PARC D’ACTIVITES POLARIS A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY PDF 385.67 Ko
- 211 EQUIPEMENTS – INSTALLATION DE LA FIBRE – PEPINIERE DE BENETRE A SIGOURNAIS PDF 470.26 Ko
- 196 COMMANDE DES OBJETS PROMOTIONNELS VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 518.24 Ko
- 195 TRAVAUX D’AMELIORATION – CREATION OUVERTURE VERS L’EXTERIEUR - ATELIER RELAIS RUE DES FORETIS A CHANTONNAY PDF 388.81 Ko
- 194 DEVIS LAMOTHE – NETTOYAGE PLANCHER CHAUFFANT SIEGE CCPC PDF 374.08 Ko
- 193 AVENANTS N°1 AUX LOTS DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY – REVALORISATION DU MARCHE INITIAL PDF 911.47 Ko
- 192 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE DANS LE CADRE D’UN AMENAGEMENT VISANT A L’AMELIORATION DES ENTREES ET SORTIES DE LA ZA - ACTIPOLE DE L’ETANG – BOURNEZEAU PDF 377.20 Ko
- 191 VENDEE BUREAU – REAMENAGEMENT MAISON DE L’EMPLOI ET CREATION DES ESPACES DE TRAVAIL PDF 377.59 Ko
- 190 SMACL - AVENANT N°5 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 599.81 Ko
- 189 SMACL - AVENANT N°4 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 593.80 Ko
- 188 AMENAGEMENT DU SENTIER D’AMANEA – LOCATION DE SANITAIRE MOBILE PDF 405.99 Ko
- 187 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.14 Ko
- 186 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 484.69 Ko
- 185 DEVIS BORNAGE ET DIVISION DE LA PROPRIETE CADASTRE SECTION XS n° 138 – VENDEOPOLE DE BOURNEZEAU PDF 374.62 Ko
- 184 DEVIS DEPLACEMENT CHAMBRE TELECOM - POLARIS PDF 367.04 Ko
- 183 ATELIERS EN BIBLIOTHEQUE - ECLATS DE LIVRES PDF 411.29 Ko
- 182 TRAVAUX DE FINITION TRANCHE 1 – ACTIPOLE DES GRANDSMONTAINS A SAINT PROUANT PDF 436.75 Ko
- 181 DEVOIEMENT DU RESEAU – POLARIS A CHANTONNAY PDF 359.16 Ko
- 180 DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CENTRE AQUATIQUE ODYSS PDF 372.86 Ko
- 179 DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – MORLIERE PDF 348.90 Ko
- 178 ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ET ACCESSOIRES – SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE PDF 546.10 Ko
- 177 AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – AVENANT N °1 À LA CONVENTION N° 1 PDF 594.68 Ko
- 176 DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – JUIN 2024 PDF 362.81 Ko
- 175 SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC PRO’CED - ATELIER N° 34 - PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 654.55 Ko
- 174 ENTRETIEN CURAGE DE FOSSE – ZONE POLARIS NORD PDF 403.26 Ko
- 173 IMPRESSION DU GUIDE TOURISTIQUE - OFFICE DE TOURISME PDF 342.78 Ko
- 172 CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES « TAXE DE SEJOUR » POUR L’OFFICE DE TOURISME » PDF 1.24 Mo
- 119 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 390.99 Ko
- 118 AVENANT N°3 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 563.49 Ko
- 117 AVENANT N°3 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 543.18 Ko
- 116 POSTES TELEPHONIQUES DANS LES FUTURS BUREAUX A LA MAISON DE L’EMPLOI PDF 356.31 Ko
- 115 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 296.94 Ko
- 114 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « MADAME CAROLE HERBRETEAU » À SAINTE-CÉCILE PDF 785.39 Ko
- 113 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 442.68 Ko
- 112 AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE N° 2024-1 REHABILITATION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE » PDF 631.37 Ko
- 111 ATELIER RELAIS N° 6 – RUE DE L’INDUSTRIE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC M. LÉNOARDO GRUIA PDF 787.88 Ko
- 110 COMMANDE DE NOUVEAUX MATERIELS INFORMATIQUES ET PARAMETRAGE DES POSTES - ENVOLIIS PDF 361.08 Ko
- 109 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 599.46 Ko
- 108 LOGICIEL DE GESTION DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS – HÉBERGEMENT DES DONNÉES ET MAINTENANCE PDF 505.12 Ko
- 107 SPECTACLE DE LA COMPAGNIE S’PORT – LES PETITS DETOURS 2024 PDF 362.59 Ko
Les arrêtés
- 12 - ARRETE D'ALIGNEMENT 31 RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU PDF 2.30 Mo
- 11 - ACTE DE NOMICATION DU REGISSEUR ET DES MANDATAURES SUPPLEANTS POUR LA REGIE DE RECETTES ET D'AVANCES DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PDF 1.16 Mo
- 10 - ARRETE PORTANT RENONCIATION AU TRANSFERT DU POUVOIR DE POLICE DE PUBLICITE EXTERIEURE A LA PRESIDENTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PDF 1.00 Mo
- 9 - ACTE DE NOMINATION DES MANDATAIRES POUR LE REGIE DE RECETTES DE D'AVANCES POUR L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 1.18 Mo
- 8 - PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPTABILITE DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 0.96 Mo
- 7 - FERMETURE ANNUELLE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SITUEE AU PRE DE LA PONNE A CHANTONNAY PDF 337.36 Ko
- 6 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 7-7 RUE DE L’ANTIMOINE -85510 ROCHETREJOUX PDF 1.01 Mo
- 5 - ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DE LA TAXE DEV SEJOUR DE L’OFFICE DE TOURISME PDF 599.33 Ko
- 4 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DE L’ANTIMOINE – 85510 ROCHETREJOUX PDF 0.99 Mo
- 3 - ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME PDF 129.80 Ko
- 2 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 31 RUE DE L’OISELIÈRE 85480 BOURNEZEAU PDF 1.02 Mo
- 1 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 75 RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU PDF 1.00 Mo
- 0.00